Pont
Source :
data.culture.fr : ouvrage d'art
Voir aussi :
Aqueduc [759] ; Ouvrage d'art [43186] ; Tunnel [5461] ; Viaduc [2376] ; Echangeur [610] ; Ecluse [1621]
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Cote : 197Edépôt 1-19Période : 1579 - 1789Extrait de la notice :
…Service versant : Pont-de-Beauvoisin (Commune).…
…Archives communales : Pont-de-Beauvoisin…
…197Edépôt - Archives communales : Pont-de-Beauvoisin…
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Cote : 1669W 1-5Période : 1941 - 1947Extrait de la notice :
…. - Reconstruction du pont de la Balme (1942 à 1945) ; Reconstruction du pont suspendu de Yenne-Nattages…
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Cote : 1385W 1-46Période : 1984 - 1988Extrait de la notice :
…Art. 1-46 : permis de construire et certificats d'urbanisme de la subdivision du Pont-de-Beauvoisin.…
…Service versant : Subdivision de l'Equipement du Pont-de-Beauvoisin. Versement du 23/05/2000…
…Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement du Pont-de-Beauvoisin…
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Cote : 1319W 1-42Période : 1975 - 1982Extrait de la notice :
…Art. 1-42 : permis de construire et certificats d'urbanisme de la subdivision du Pont-de-beauvoisin.…
…Service versant : Subdivision de l'Equipement du Pont-de-Beauvoisin. Versement du 09/12/1996…
…Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement du Pont-de-Beauvoisin…
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Cote : 1526W 1-1Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…Service versant : Centre polyvalent d'actions sociales de Pont de Beauvoisin.…
…Territoire de développement social de l'Avant-Pays Savoyard - Centre polyvalent d'action sociale de Pont-de-Beauvoisin…
…Territoire de développement social de l'Avant-Pays Savoyard - Centre polyvalent d'action sociale de Pont-de-Beauvoisin…
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Cote : 6E 14424-14439; 6E 17754-17772Période : 1890 - 1914Extrait de la notice :
…Versement en 2002 de Maître Jean-François Arbet notaire à Le Pont-de-Beauvoisin (6E 14424-14439).…
…Versement le 22 juin 2021 de Maître Philippe Rouhette notaire à Le Pont-de-Beauvoisin (6E 17754-17772…
…Un premier versement par Maître Jean-François Arbet notaire à Le Pont-de-Beauvoisin est intervenu en…
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Cote : 6E 14380-6E 14414;6E 17718;6E 17780-6E 17811Période : 1877 - 1920Extrait de la notice :
…Versement de 2002 de Maître Jean-François Arbet notaire à Le Pont-de-Beauvoisin (6E 14380-6E 14414, 6E…
…Versement du 22 juin 2021 de Maître Philippe Rouhette notaire à Le Pont-de-Beauvoisin (6E 17780-6E 17811…
…Minutier de Maître André Gondrand notaire à Le Pont-de-Beauvoisin…
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Cote : 10N 1-7Période : 1863 - 1926Extrait de la notice :
…Etablissements de sourds-muets de Cognin et de Pont-de-Beauvoisin.…
…10N - Etablissements de sourds-muets de Cognin et de Pont-de-Beauvoisin.…
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Cote : 3Q16 1-395Extrait de la notice :
…Fonds de l'Enregistrement des actes : bureau de Pont-de-Beauvoisin…
…3Q16 1-395 - Fonds de l'Enregistrement des actes : bureau de Pont-de-Beauvoisin…
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Cote : 6E 17773-17779Période : 1915 - 1921Extrait de la notice :
…Versement le 22 juin 2021 de Maître Philippe Rouhette notaire à Le Pont-de-Beauvoisin.…
…Archives départementales de la Savoie lors du versement de Maître Philippe Rouhette, notaire à Le Pont-de-Beauvoisin…
…Minutier de Maître Anthelme Joseph Marie Chevalier notaire à Le Pont-de-Beauvoisin…