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  • Cote : 2755W/1-2755W/31
    Période : 1928 - 1976
    Extrait de la notice :

    …Dossiers de travaux sur les ponts de la ville de Caen (pont Sadi Carnot, pont des abattoirs, pont de Vaucelles) : plans, études architecturales, devis,…

    …Dossiers de travaux sur les ponts de la ville de Caen (pont Sadi Carnot, pont des abattoirs, pont de Vaucelles) : plans, études architecturales, devis,…

  • Cote : 3180W/1-3180W/207
    Période : 1866 - 1992
    Extrait de la notice :

    …Enregistrement de Pont-l'Evêque…

    …3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque…

    …3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque…

  • Période : 1668 - 1792
    Extrait de la notice :

    …Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Pont-Bellenger.…

    …Les archives de Pont-Bellenger ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados le 15 juillet 1981, en application de l'article L 212-11 du Code du…

    …Archives communales de Pont-Bellenger…

  • Période : 1799 - 1883
    Extrait de la notice :

    …Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Pont-l'Evêque.…

    …Les archives de Pont-l'Evêque ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados, le 29 novembre 2016, en application de l'article L 212-11 du Code du…

    …Archives communales de Pont-l'Evêque…

  • Extrait de la notice :

    …Archives communales de Pont-d'Ouilly…

    …Archives communales de Pont-d'Ouilly…

    Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)…

  • Période : 1890 - 1993
    Extrait de la notice :

    …12J - Pont des Vers Tissage, société anonyme…

    …12J - Pont des Vers Tissage…

    …12J - Pont des Vers Tissage…

  • Cote : 3030W/1-3030W/6
    Période : 1937 - 1959
    Extrait de la notice :

    …Fonds du tribunal d'instance de Pont l'Evêque : minutes et listes préparatoires du jury criminel…

    …Tribunal d'instance Pont-l'Evêque…

    …Tribunal d'instance Pont-l'Evêque…

  • Période : 1662 - 1936
    Extrait de la notice :

    …Les archives de Pont-Farcy ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados le 22 juillet 1981, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine…

    …Archives communales de Pont-Farcy…

    …Archives communales de Pont-Farcy…

  • Cote : 4U/22/1 - 4U/22/93 ; 1772W/1-1772W/6
    Période : 1801 - 1964
    Extrait de la notice :

    …Justice de paix de Pont L'évêque…

    …Justice de paix de Pont L'évêque…

    …Justice de paix de Pont L'évêque…

  • Cote : 2917W/1-2917W/119
    Période : 1973 - 2007
    Extrait de la notice :

    …Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque…

    …Tribunal d'instance de Pont-l'Eveque…

    …Tribunal d'instance de Pont-l'Eveque…

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