Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pont

Source :

data.culture.fr : ouvrage d'art

Voir aussi :

Aqueduc [823] ; Ouvrage d'art [42144] ; Tunnel [5525] ; Viaduc [2314] ; Echangeur [610] ; Ecluse [1567]

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Bâtiments communaux

Période : 1790 - 1963

Extrait de la notice :

…charges, procès-verbal d’adjudication, soumission, proposition de paiement (1843-1848). 1843 1848 2M 26 Projet de construction de salles sur le pont…

…notes, 1926 1927 3M 43 Cap Pinède, construction d'un pont bascule : devis estimatif, plans, cahier des charges spéciales, correspondance, délibération…

…Répertoire des baux signés ou renouvelés entre 1934 et 1937. 1937 1937 NB : ne contient qu'un seul bail signé en 1934 et concernant l'école maternelle du Pont…

Pont

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