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Cote : 213 J 1-447Période : 1940 - 2005Extrait de la notice :
…liés à la mondialisation, aux réformes successives en matière de retraite, de fiscalité, d'emploi, de santé…
…variées trouvent également place dans ce fonds (parité, toxicomanie, pauvreté, précarité, immigration, santé…
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Cote : 4 E 118Période : 1743 - 1745Extrait de la notice :
…composant la fabrique de Nîmes ont décidé de faire chanter un Te Deum pour le rétablissement de la santé…
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Description : Les tribunaux interrégionaux de la tarification sanitaire et sociale sont compétents en premier ressort pour juger les recours tarifaires contre les arrêtés pris par les autorités de tarification ; actuellement au nombre de 5, ils ont remplacé les commissions interrégionales de...Extrait de la notice :
…des décisions tarifaires prises par:- le préfet,- le directeur général de l'agence régionale de santé…
…encontre des décisions tarifaires prises par:- le préfet,- le directeur général de l'agence régionale de santé…
…des décisions tarifaires prises par:- le préfet,- le directeur général de l'agence régionale de santé…
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Cote : 1712 W 11Période : 1974 - 1990Extrait de la notice :
…Agence régionale de santé (Gard)…
…Agence régionale de santé du Gard (ARS 30)…
…Agence régionale de santé (Gard)…
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Cote : C 923Période : 1784 - 1784Extrait de la notice :
…. — Demande que les gages du capitaine de santé soient portés de 300 à 400 livres, non compris 125 livres…
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Cote : 1589 W 26Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…établissement de santé…
…établissement de santé…
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Cote : 1589 W 38Période : 2009 - 2009Extrait de la notice :
…établissement de santé…
…établissement de santé…
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Cote : 1589 W 42Période : 2011 - 2011Extrait de la notice :
…établissement de santé…
…établissement de santé…
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Cote : 1589 W 45Période : 2011 - 2011Extrait de la notice :
…établissement de santé…
…établissement de santé…
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Cote : 1589 W 47Période : 2012 - 2012Extrait de la notice :
…établissement de santé…
…établissement de santé…