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Période : 1919 - 1995Extrait de la notice :
…"la Pierrerie"novembre 77 ZAC du stadeterrain d'assiette du groupe scolaire n°1plan de cession par la…
…par la CDC à la ville - novembre 77 ZAC- construction du CES- cession du terrain d'assiette par la CDC…
…immobilière de construction de l'Ile de Roissy en Brie France (SCIC) 77 1979 projet d'acte de cession…
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Période : 1874 - 1971Extrait de la notice :
…Cession des époux Moreau : actes notariés (mai 1925).…
…Meehanit metal corporation, cession de licence exclusive (1950-1966).…
…Pont-à-Mousson (Centre de recherches), cession du brevet Ariélor (1959-1963).…
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Période : 1988 - 1993Extrait de la notice :
…Prix de cession des prestations de la DSC : Campagne des prix de Cession 1992 de SJF, SAP, SETS, SAR,…
…SRHQ, SIC1, SAH, MPCDC, propositions de prix de cession, catalogue des prestations services rendus de…
…juillet-décembre 1992. 980144010 * SAH : Rôle de SAH, missions, facturations, prix de revient et prix de cession…
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Période : 1290 - 1792Extrait de la notice :
…Cession de la moitié, par Silvain Gentil, à Antoine Guïot.…
…Cession de ladite terre par M. de Mazières à Antoine Peyrot.…
…Cession du même objet par Catherine Giguet à Étienne Le Texier.…
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Période : 1959 - 1992Extrait de la notice :
…Modifications des organes de contrôle, cession de parts, 1981 1.23.…
…Transformation de la Société anonyme en GIE : statuts, cession de parts, avril 1973 - mars 1974 1.22.…
…inscriptions de la société au registre du commerce de BATNA, 1961-1962, 19661968 - comptabilité : cession…
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Période : 1986 - 1996Extrait de la notice :
…Cession de la Société de développement de l'épargne et d'investissement (SODEVE) de la participation…
…profit des pensions livrées, fiscalité, établissement d'une convention relative aux opérations de cession…
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Période : 1944 - 2009Extrait de la notice :
…préfectoral, pourvoi pour acquisition, décret de crédit extraordinaire, convention relative à la cession…
…Direction du Trésor, consultation du service des Domaines, 1857 – 17 janvier 2007 ; 59 rue de Lille, cession…
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Période : 1990 - 1996Extrait de la notice :
…Fonds propres : politique d’investissement et de cession, 28 juin 1995. 9800400008 Comité de suivi de…
…FICOM : cession d’activité, 28 septembre 1994-10février 1995. 9800400014 Participations : portefeuilles…
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Période : 1842 - 1985Extrait de la notice :
…Avoués: actes de cession de créance au profit de la CDC, janvier-mars 1985. 951144017 2.3 COMPTES DE…
…de la ville de Chandernagor, cession à l'Inde des établissements français autres que Chandernagor, janvier…
…dans l'Inde Française : projet de réorganisation de la comptabilité de la CDC dans l'Inde Française, cession…
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Période : 1981 - 1992Extrait de la notice :
…Adhésions au GIE, mai-juin 1982. 940566015 Nouveaux membres du GIE : cession de parts, mai 1983.…