…Projet de cession de terrain pour l'aménagement du réseau routier (1943).…

…(1916). 1886-1936 E DEP 019/1 O 11 Chemin vicinal ordinaire n° 10. – Travaux de rectification : cession…

…enchères : extrait de délibération, devis descriptif, affiche, procès-verbal d'estimation, acte de cession…

…, plans, correspondance ; cession ou rétrocession concernant plusieurs communes ou particuliers (1888…

…Dans le dossier « voirie », cession, par la commune, des droits d'usage et de riveraineté des eaux du…

…L’arrondissement de Castellane est frontalier du comté de Nice jusqu’à sa cession en 1860 par le royaume…

…Forcalquier, étude de réhabilitation de l'ancienne prison (1983). 1155 W 30, bâtiments communaux, prison, cession…

…constitué des actes administratifs de l'enregistrement et du contrôle (dépôts d'actes, déclarations de cession…

…textiles) au RC de la Seine, 117, rue du faubourg Poissonnière à Paris, puis 4, rue de l'Ours à Mulhouse cession…

…Manufacture de Tissus pour Lingerie), de Lyon, et la SA dite "Ets Bresch & Cie" de Liepvre (68) 1954 Cession…

…Magnoncourt, dont un état estimatif des meubles, objets mobiliers et marchandises compris dans la cession…

…Archives notariales. 2 E 20805 Maître Jean Chagué, notaire à Fougerolles N° 3710 du 21 juin 1893 : cession…

…rapports, 1942-1966. 1123W Etat/Préfecture de la Haute-Saône. 1123W58 Correspondance relative à la cession…