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data.culture.fr : cession

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  • 2861 W - Direction départementale des finances publiques. - Bureaux de Marseille, enregistrement. (1970-1986)
    Cote : 2861 W
    Période : 1970 - 1986
    Extrait de la notice :

    …Société, cession de parts sociales non constatée par un acte : déclarations des 7e arrondissement (1981…

    …Cession de droits sociaux : 7e arrondissement (1981) Dons manuels (1973-1986) : 7e, 9e et 10e arrondissements…

  • 3511 W - Direction départementale des finances publiques. - Bureau d'Arles, actes sous seing privé. (1981-1993)
    Cote : 3511 W
    Période : 1981 - 1993
    Extrait de la notice :

    …réunion d'associés, compromis ou promesses de vente ou d'achat, actes de cessions de parts sociales, cession…

    …location habitation, convention d'occupation provisoire précaire, convention d'indivision, contrat de cession…

  • Entreprise Brillié (1905-1996) 1S/1-680
    Période : 1905 - 1996
    Extrait du PDF d'origine

    …Les mesures prises pour enrayer la crise - plan de licenciement et de mise à la retraite, cession de…

    …du fonds de commerce de Montbrison à Brillié SCOP par la SA des Ateliers Brillié (1981-1992), puis cession…

    …copie. 25 1S6 Fonds de commerce de la SA Brillié Systèmes à Levallois-Perret. - Achat : acte de cession…

  • Tribunal d'instance de Saint-Sever (1373 W)
    Cote : 1373 W 1-211
    Période : 1942 - 2008
    Extrait de la notice :

    …constitué des actes administratifs de l'enregistrement et du contrôle (dépôts d'actes, déclarations de cession…

  • 105J - Société G. Risler, tissages à Saint-Germain
    Cote : 105J1-41
    Période : 1853 - 1977
    Extrait de la notice :

    …textiles) au RC de la Seine, 117, rue du faubourg Poissonnière à Paris, puis 4, rue de l'Ours à Mulhouse cession…

    …Manufacture de Tissus pour Lingerie), de Lyon, et la SA dite "Ets Bresch & Cie" de Liepvre (68) 1954 Cession…

  • 139J - Société des usines réunies de Saint-Loup-sur-Semouse
    Cote : 139J1-265
    Période : 1865 - 2010
    Extrait de la notice :

    …Magnoncourt, dont un état estimatif des meubles, objets mobiliers et marchandises compris dans la cession…

    …Archives notariales. 2 E 20805 Maître Jean Chagué, notaire à Fougerolles N° 3710 du 21 juin 1893 : cession…

  • 133J - Archives de l'Institution Bourdault
    Cote : 133J1-26
    Période : 1841 - 1988
    Extrait de la notice :

    …rapports, 1942-1966. 1123W Etat/Préfecture de la Haute-Saône. 1123W58 Correspondance relative à la cession…

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