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Cote : 2873W/1-2873W/470Période : 1935 - 2003Extrait de la notice :
…entre 1989 et 2003, classement par année de clôture - ayant fait l'objet d'un plan d'apurement ou de cession…
…d'ouverture, de 1935 à 1987 - cas particuliers entre1995 et 1997 (un règlement amiable et un plan de cession…
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Cote : 30AV/1-30AV/4Extrait de la notice :
…Enregistrement d'une cession du conseil d'administration en date du 12 juillet 1968, réparties sur 4…
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Cote : 2903W/1-2903W/52Période : 1950 - 1997Extrait de la notice :
…juridiction contentieuse (minutes civiles, toutes procédures sauf tutelles, dossiers de procédure), cession…
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Cote : 1373 W 1-211Période : 1942 - 2008Extrait de la notice :
…constitué des actes administratifs de l'enregistrement et du contrôle (dépôts d'actes, déclarations de cession…
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Cote : 157 J 1 à 1070Période : 1954 - 2003Extrait de la notice :
…redressement peut prendre deux formes : la poursuite de l'activité par le même entrepreneur, ou le plan de cession…
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Période : 1792 - 1994Extrait de la notice :
…individuel, dans lequel se trouve acte de francisation, certificat de jauge, actes de vente ou de cession…
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Cote : 1 Num 231 1-120Extrait de la notice :
…l'historique ci-dessous, semble composé d'une part d'un reliquat, et d'autre part des dossiers de la cession…
…Par ailleurs, en 1702-1705, lorsqu'une première cession fut envisagée, c'est bien toujours…
…que, sous Paesi, Alba, le paquet 10, se rapportent bien tous aux tractations relatives à la cession…
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Cote : 83J/1-83J/62Extrait de la notice :
…L'acquéreur d'une partie des pièces d'archives ayant proposé une offre de cession aux Archives du Calvados…
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Période : 1806 - 1983Extrait de la notice :
…xF9; se trouvent les informations sur la parcelle : nature, superficie, date d'acquisition, date de cession…
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Cote : 3 ETP 1 à 72Période : 1902 - 2005Extrait de la notice :
…dans le but de favoriser la reprise de l'activité économique après la forte récession…