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Cote : 1373 W 1-211Période : 1942 - 2008Extrait de la notice :
…constitué des actes administratifs de l'enregistrement et du contrôle (dépôts d'actes, déclarations de cession…
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Cote : 157 J 1 à 1070Période : 1954 - 2003Extrait de la notice :
…redressement peut prendre deux formes : la poursuite de l'activité par le même entrepreneur, ou le plan de cession…
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Période : 1792 - 1994Extrait de la notice :
…individuel, dans lequel se trouve acte de francisation, certificat de jauge, actes de vente ou de cession…
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Cote : 1 Num 231 1-120Extrait de la notice :
…l'historique ci-dessous, semble composé d'une part d'un reliquat, et d'autre part des dossiers de la cession…
…Par ailleurs, en 1702-1705, lorsqu'une première cession fut envisagée, c'est bien toujours…
…que, sous Paesi, Alba, le paquet 10, se rapportent bien tous aux tractations relatives à la cession…
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Période : 1806 - 1984Extrait de la notice :
…xF9; se trouvent les informations sur la parcelle : nature, superficie, date d'acquisition, date de cession…
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Cote : 4 ETP 1 à 57Période : 1872 - 2008Extrait de la notice :
…dans le but de favoriser la reprise de l'activité économique après la forte récession…
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Période : 1806 - 1996Extrait de la notice :
…xF9; se trouvent les informations sur la parcelle : nature, superficie, date d'acquisition, date de cession…
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Période : 1812 - 1983Extrait de la notice :
…xF9; se trouvent les informations sur la parcelle : nature, superficie, date d'acquisition, date de cession…
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Période : 1806 - 1983Extrait de la notice :
…xF9; se trouvent les informations sur la parcelle : nature, superficie, date d'acquisition, date de cession…
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Période : 1808 - 1990Extrait de la notice :
…xF9; se trouvent les informations sur la parcelle : nature, superficie, date d'acquisition, date de cession…