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Cote : A 1-5Période : 1444 - 1786Extrait de la notice :
…La deuxième est l'acte de cession de la vicomté d'Auvillar faite au roi Louis XVI par le marquis et la…
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Cote : 1373 W 1-211Période : 1942 - 2008Extrait de la notice :
…constitué des actes administratifs de l'enregistrement et du contrôle (dépôts d'actes, déclarations de cession…
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Cote : Montalembert D 1-9 ; Montalembert P 1-926Période : 1761 - 1963Extrait de la notice :
…considérables sur les questions politiques et religieuses de l'époque Extrait d'actes de partage et de cession…
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Cote : 32 J 1-681Période : 1801 - 2000Extrait de la notice :
…2 juillet 1987. , que ses archives, dont il s'était réservé l'entière propriété au moment de la cession…
…2 juillet 1987. , que ses archives, dont il s'était réservé l'entière propriété au moment de la cession…
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Cote : 136 J 1-226 ; 4012 W 1-10Période : 1861 - 2019Extrait de la notice :
…Le dispositif est complété, le 15 mars 2017, par une convention de cession des droits de propriété intellectuelle…