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Cote : A 1-5Période : 1444 - 1786Extrait de la notice :
…La deuxième est l'acte de cession de la vicomté d'Auvillar faite au roi Louis XVI par le marquis et la…
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Cote : 1492 W 1 à 82Période : 1965 - 1997Extrait de la notice :
…Saisies sur rémunération : déclarations de cession de salaire, minutes de jugement (1968-1971). 1492…
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Cote : 1373 W 1-211Période : 1942 - 2008Extrait de la notice :
…constitué des actes administratifs de l'enregistrement et du contrôle (dépôts d'actes, déclarations de cession…
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Période : 1783 - 1969Extrait du PDF d'origine
…Actes sous seing privé, baux d’immeuble, mutations de fonds de commerce ou de clientèles, cession du…
…65 66 Actes sous seing privé, baux d’immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèles, cession…
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Cote : 136 J 1-226 ; 4012 W 1-10Période : 1861 - 2019Extrait de la notice :
…Le dispositif est complété, le 15 mars 2017, par une convention de cession des droits de propriété intellectuelle…