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Cote : 1373 W 1-211Période : 1942 - 2008Extrait de la notice :
…constitué des actes administratifs de l'enregistrement et du contrôle (dépôts d'actes, déclarations de cession…
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Cote : 105J1-41Période : 1853 - 1977Extrait de la notice :
…textiles) au RC de la Seine, 117, rue du faubourg Poissonnière à Paris, puis 4, rue de l'Ours à Mulhouse cession…
…Manufacture de Tissus pour Lingerie), de Lyon, et la SA dite "Ets Bresch & Cie" de Liepvre (68) 1954 Cession…
…textiles) au RC de la Seine, 117, rue du faubourg Poissonnière à Paris, puis 4, rue de l'Ours à Mulhouse cession…
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Cote : 39 H 1Période : 1550 - 1791Extrait de la notice :
…Cession à la fabrique de Delut d'un terrain pour l'agrandissement du jardin du presbytère, moyennant…
…à Marville par Jean Baurer et consorts,, 1550, procédure relative au paiement du cens, 1627-1704, cession…
…Gabriel d'Estocquoy, par Nicolas-Robert Jubécourt, pour le prix d'une cense à Flassigny-la-Grande, cession…
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Cote : 32 H 1Période : 1148 - 1793Extrait de la notice :
…. = 8-9, Cession d'une vigne à Lagney (Meurthe-et-Moselle) de la part de Nicolas Gry en faveur de l'abbaye…
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Cote : 139J1-265Période : 1865 - 2010Extrait de la notice :
…Magnoncourt, dont un état estimatif des meubles, objets mobiliers et marchandises compris dans la cession…
…Archives notariales. 2 E 20805 Maître Jean Chagué, notaire à Fougerolles N° 3710 du 21 juin 1893 : cession…
…Magnoncourt, dont un état estimatif des meubles, objets mobiliers et marchandises compris dans la cession…
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Cote : 133J1-26Période : 1841 - 1988Extrait de la notice :
…rapports, 1942-1966. 1123W Etat/Préfecture de la Haute-Saône. 1123W58 Correspondance relative à la cession…
…rapports, 1942-1966. 1123W Etat/Préfecture de la Haute-Saône. 1123W58 Correspondance relative à la cession…
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Cote : 2 H 6Période : 1259 - 1791Extrait de la notice :
…Cession d'une petite maison à Verdun au profit des religieux par Fransquin de La Caynne, 1425, = Ventes…
