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Cote : 2233W 140-2233W143Période : 1984 - 1985Extrait de la notice :
…Actes d'acquisition et de cession.…
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Cote : 2005W 1-2005W24Période : 1946 - 1984Extrait de la notice :
…Conventions de cession département du Rhône et département de la Savoie (1954-1984).…
…Dommages de guerre et cession d'immeubles appartenant à l'Etat.…
…2005W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Dommages de guerre et cession d'immeubles appartenant…
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Cote : 1845W 1-1845W8Période : 1970 - 1985Extrait de la notice :
…Terrain militaire de Sermenaz, cession de terrains, aménagement et construction d'équipement, commission…
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5549W - Institut national des sciences appliquées (INSA) de Lyon - Archives Jacques ROBIN, directeurCote : 5549W 1-5549W5Période : 1965 - 2019Extrait de la notice :
…La liste des documents présents dans le fonds est détaillée dans la convention de cession (cote W1).…
…archives sont entrées en la possession de l'INSA Lyon durant l'hiver 2018, via une convention de cession…
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Cote : 5479W 1-5479W9Période : 1997 - 2011Extrait de la notice :
…Dossiers classés par année de cession d'activité.…
…Dossiers classés par année de cession d'activité.…
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Cote : 5021W 1-5021W107Période : 1962 - 1978Extrait de la notice :
…Procès-verbaux de répartition de saisie-arrêt des rémunérations et de déclaration de cession, de prestation…
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Cote : 5084W 1-5084W10Période : 1966 - 1977Extrait de la notice :
…Procès-verbaux de répartition de saisie-arrêt des rémunérations et de déclaration de cession.…
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Cote : 1373 W 1-211Période : 1942 - 2008Extrait de la notice :
…constitué des actes administratifs de l'enregistrement et du contrôle (dépôts d'actes, déclarations de cession…
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Cote : 1225W 1-1225W31Période : 1936 - 1980Extrait de la notice :
…Chemin de fer de l'est lyonnais, cession de terrains (1967-1979) ; marchés (1936-1969).…
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Cote : 694W 1-694W630Période : 1887 - 1964Extrait de la notice :
…Société nationale des chemins de fer (SNCF), transfert de lignes, désaffection et cession de terrains…