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data.culture.fr : cession

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  • Relations bilatérales
    Période : 1918 - 1947
    Extrait de la notice :

    …de piastrespapier par la Banque de Paris et des PaysBas 1920 Cession de pesos par la Banque Lazard…

    …Frères 1920 Cession de pesos par la Banque française et italienne 1920 - - 1921 1920 B 32.737…

    …piastrespapier par la Brasserie Qui 1 mè s 1920 Achat de pesos par la Banque Louis Dreyfus 1920 Cession…

  • Tribunal d'instance de Saint-Sever (1373 W)
    Cote : 1373 W 1-211
    Période : 1942 - 2008
    Extrait de la notice :

    …constitué des actes administratifs de l'enregistrement et du contrôle (dépôts d'actes, déclarations de cession…

  • Organisation et fonctionnement des services
    Période : 1919 - 1949
    Extrait de la notice :

    …Application de l'article 1043 de la loi du 31 mai 1933 (a): actes de cession du n° 1 à 650.…

    …B 56318 . 1934 - 1949 Actes de cession aux banques et aux compagnies d'assurances: Copies des actes…

    …Application de l'article 1043 de la loi du 31 mai 1933 (a): actes de cession du n° 1 à 650.…

  • Biens immobiliers
    Période : 1872 - 1965
    Extrait de la notice :

    …Cession de btiments (voir 8 34.158) 1953 - 1961) Domaine militaire (Voir 8 14.161 A 1 14.163) 1950…

    …Cession de btiments (voir 8 34.158) 1953 - 1961) Domaine militaire (Voir 8 14.161 A 1 14.163) 1950…

  • Contrôle des changes
    Période : 1968 - 1973
    Extrait de la notice :

    …la circulaire du Contrôles et enquêtes Délivrance des carnetsde change Rapatriement des créances Cession…

    …Cospte des devises n attente de cession Recensement des créances Contrôle des billets français Application…

    …la circulaire du Contrôles et enquêtes Délivrance des carnetsde change Rapatriement des créances Cession…

  • 105J - Société G. Risler, tissages à Saint-Germain
    Cote : 105J1-41
    Période : 1853 - 1977
    Extrait de la notice :

    …textiles) au RC de la Seine, 117, rue du faubourg Poissonnière à Paris, puis 4, rue de l'Ours à Mulhouse cession…

    …Manufacture de Tissus pour Lingerie), de Lyon, et la SA dite "Ets Bresch & Cie" de Liepvre (68) 1954 Cession…

    …textiles) au RC de la Seine, 117, rue du faubourg Poissonnière à Paris, puis 4, rue de l'Ours à Mulhouse cession…

  • Restructuration de l'industrie chimique.
    Période : 1968 - 1985
    Extrait de la notice :

    …PCUK, reprise par Rhône-Poulenc, EMC, CDF-chimie et PUK, des activités de PCUK ; cession de la filiale…

    …PCUK, reprise par Rhône-Poulenc, EMC, CDF-chimie et PUK, des activités de PCUK ; cession de la filiale…

  • Relations internationales
    Période : 1947 - 1974
    Extrait de la notice :

    …1962 Activités des sociétés françaises Construction du pavillon indien à la Cité Universitaire Cession…

    …) Nombreuses notes au sujet du règlement définitif du contentieux financier consé- cutif à la cession…

    …définitif - 28.05.1956 LIQUIDATION FINANCIERE DES ETABLISSEMENTS FRANCAIS (application des traités de cession…

  • Règlementation des opérations financières. - Outre-Mer et étranger, coopération technique : dossiers horizontaux par pays.
    Période : 1924 - 1984
    Extrait de la notice :

    …INDE: textes organiques, questions de principe, traité de cession de Charlemagne, procès-verbaux de vérifications…

    …INDE: textes organiques, questions de principe, traité de cession de Charlemagne, procès-verbaux de vérifications…

  • Propriétés de l'Etat
    Période : 1841 - 1971
    Extrait de la notice :

    …Cession à la ville de inges Rcdevaices diverses 1960 - 1951 118te1 des Finances de Stint-Nazaire.…

    …Cession de bâtiments provisoires aux communes 1954 Vente d'un immeuble à Lagny 1960 La Rochette -…

    …• Evaj.uatjons ijmnobi1ires 1969 • Etblissent d'une ligne tl4phozdque dans la foret de Rusay • Cession…

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