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Cote : 3 S 341Période : 1885 - 1940Extrait de la notice :
…États de cession, correspondance.…
…États de cession, correspondance.…
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Cote : 3 S 323Période : 1857 - 1890Extrait de la notice :
…Rapports d'ingénieurs, actes de cession, plans, correspondance.…
…Rapports d'ingénieurs, actes de cession, plans, correspondance.…
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Cote : 2 O 740Période : 1828 - 1829Extrait de la notice :
…Corps de garde, cession à l'administration des douanes.…
…Corps de garde, cession à l'administration des douanes.…
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Cote : 2 S 342Période : 1933 - 1939Extrait de la notice :
…Actes de ventes, actes de cession gratuite, plan, correspondance.…
…Actes de ventes, actes de cession gratuite, plan, correspondance.…
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Cote : 2 S 22-23Période : 1910 - 1940Extrait de la notice :
…Rapports de subdivisionnaires, délibérations des conseils municipaux, états de cession, correspondance…
…Rapports de subdivisionnaires, délibérations des conseils municipaux, états de cession, correspondance…
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Cote : 2 S 24-57Période : 1803 - 1940Extrait de la notice :
…Rapports de subdivisionnaires, délibérations des conseils municipaux, états de cession, correspondance…
…Rapports de subdivisionnaires, délibérations des conseils municipaux, états de cession, correspondance…
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Cote : 4 U 3971Fonds : Justices de paixExtrait de la notice :
…Cession sur traitement de fonctionnaire.…
…Cession sur traitement de fonctionnaire.…
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Cote : 1J9/23Période : 1887 - 1967Extrait de la notice :
…Demandes d'alignements, riverains, acquisition et cession de terrains, réclamations, reventes de terrains.…
…Demandes d'alignements, riverains, acquisition et cession de terrains, réclamations, reventes de terrains.…
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Cote : H-dépôt Oyonnax 81Période : 1934 - 1935Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Délibérations de la commission administrative, actes de cession passés devant notaire, courrier.…
…Cession gratuite par la ville d'Oyonnax…
…Présentation du contenu Délibérations de la commission administrative, actes de cession passés devant notaire, courrier.…
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Cote : 1J9/3 -1J9/4Période : 1869 - 1952Extrait de la notice :
…Demandes d'alignement de riverains du chemin de fer, ventes, cession et échanges de terrains, titres d'acquisition.…
…Demandes d'alignement de riverains du chemin de fer, ventes, cession et échanges de terrains, titres d'acquisition.…