-
Cote : 70 J 62 36Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…Ravitaillement : ordre de cession, instruction.…
-
Cote : 206J/170Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation : scénario, sous-titres, contrat de cession des droits d'exploitation…
-
Cote : 457J/222Période : 1997 - 1997Extrait de la notice :
…Changement de dénomination sociale : correspondance, cession de parts sociales.…
-
Cote : 259J/8Période : 1996 - 1996Extrait de la notice :
…1996 : projet de cession des laboratoires Lutsia, projet de cession de produit des laboratoires Diamant-Urbanyl…
-
Cote : 206J/166Période : 1972 - 1978Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation : tirages photographiques, articles de presse, fiche technique, revue…
…de presse, contrat de cession des droits d'exploitation, affiches, listes de films, notes, correspondance…
-
Cote : 457J/220Période : 1985 - 2008Extrait de la notice :
…et d'acquisition des films, catalogues, contrats de cession des droits d'auteurs.…
…Cession des droits des films : correspondance, contrats et conventions de coproduction, notes manuscrites…
…notices d'entrée aux Archives Départementales de la Seine-Saint-Denis, bordereaux de versement, état de cession…
-
Cote : 206J/172Période : 1963 - 1975Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation avec des organismes étrangers : correspondance, bon de commande, notes…
…, scénario, fiche technique, catalogue des films diffusés par Unicité (1975), contrat de cession des…
-
Cote : 259J/20Extrait de la notice :
…Juin 2003 : projet de filiation et de cession du site de Saint-Genis-Laval.…
-
Cote : 206J/169Période : 1971 - 1973Extrait de la notice :
…« Palestine » d'Almut Hielscher : correspondance, notes, fiches de renseignements, contrat de cession…
-
Cote : 206J/187Période : 1972 - 1977Extrait de la notice :
…Association France URSS : correspondance, notes, fiches de renseignements, contrat de cession des droits…