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Cote : 70 J 62-36Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…Ravitaillement : ordre de cession, instruction.…
…Ravitaillement : ordre de cession, instruction.…
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Cote : 1J9/23Période : 1887 - 1967Extrait de la notice :
…Demandes d'alignements, riverains, acquisition et cession de terrains, réclamations, reventes de terrains.…
…Demandes d'alignements, riverains, acquisition et cession de terrains, réclamations, reventes de terrains.…
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Cote : 1J9/3 -1J9/4Période : 1869 - 1952Extrait de la notice :
…Demandes d'alignement de riverains du chemin de fer, ventes, cession et échanges de terrains, titres d'acquisition.…
…Demandes d'alignement de riverains du chemin de fer, ventes, cession et échanges de terrains, titres d'acquisition.…
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Cote : 1J9/21-1J9/22Période : 1932 - 1938Extrait de la notice :
…Dossiers d'alignements, réclamations de riverains : MARTIN CHABART, LEFORT, AUREL, CHAVIGNE, LASSON, HELLING ; demande d'acquisition de parcelle, cession…
…de parcelle à la Ville d'Antony, , travaux : clôtures, réfection de mur, pose de grillage, ouverture de baie ; création d'une ligne d'autobus, cession…
…Dossiers d'alignements, réclamations de riverains : MARTIN CHABART, LEFORT, AUREL, CHAVIGNE, LASSON, HELLING ; demande d'acquisition de parcelle, cession…
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Cote : 1J9/11Période : 1868 - 1960Extrait de la notice :
…<br>- Sucy en brie : demande d'intention d'acquisition de terrain, acquisition et cession.</div> </div></div>…
…<br>- Sucy en brie : demande d'intention d'acquisition de terrain, acquisition et cession.</div> </div></div>…
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Cote : 1J7/24-1J7/25Période : 1912 - 1969Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p">Saint-Denis Barrage :<br>- Titres : cession par l'Etat…
…<br>- Cession au département de la Seine, occupation par la Préfecture de Police.<br>- Dossier de démolition de l'immeuble Ancel.…
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p">Saint-Denis Barrage :<br>- Titres : cession par l'Etat…
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Cote : 6 R 5Période : 1851 - 1936Extrait de la notice :
…. - Cession aux communes d'uniformes militaires, demandes, fournitures : circulaire, délibérations de conseils municipaux, accords, traité de gré à gré…
…. - Cession aux communes d'uniformes militaires, demandes, fournitures : circulaire, délibérations de conseils municipaux, accords, traité de gré à gré…
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Cote : 1J6/34Période : 1942 - 1993Extrait de la notice :
…<br>- Dossier de correspondances et concernant l'acquisition, plans, projet de cession de mitoyennetés, dossier financier, étude de faisabilit…
…<br>- Dossier de correspondances et concernant l'acquisition, plans, projet de cession de mitoyennetés, dossier financier, étude de faisabilit…
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Cote : 1J1/16Période : 1780 - 1976Extrait de la notice :
…BERNARD, fleuriste, cession de bail GIBOULOT/SZISZ.…
…<br>- Correspondances : alignement rue du château, cession de bail, occupation, acquisition, plans, demande de crédit.…
…BERNARD, fleuriste, cession de bail GIBOULOT/SZISZ.…
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Cote : 1J7/39-1J7/40Période : 1945 - 1994Extrait de la notice :
…ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p">Clichy :<br>- Transfert au STP, acquisition par la CMP, plans, projet de cession…
…<br>- Dossier de cession du STP à Logis Transport : correspondance, acte, promesse de vente, protocole d'accord,<br>- Conseil d'administration du…
…ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p">Clichy :<br>- Transfert au STP, acquisition par la CMP, plans, projet de cession…