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Cote : E-dépôt 566/92Période : 1847 - 1966Extrait de la notice :
…Cession, vente et échange de biens : correspondance.…
…cession…
…Cession, vente et échange de biens : correspondance.…
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Période : 1797 - 1960Extrait de la notice :
…Cession d'étude…
…Cession d'étude…
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Période : 1979 - 2009Extrait de la notice :
…Cession de salaire : minutes…
…Cession de salaire : minutes…
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Période : 1799 - 1970Extrait de la notice :
…Projet de cession d'office…
…Projet de cession d'office…
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Période : 1797 - 1960Extrait de la notice :
…Cession et suppression d'étude…
…Cession et suppression d'étude…
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Cote : V-dépôt 105/56Période : 1787 - 1787Fonds : Fonds de la cure de TenceExtrait de la notice :
…Ecole de Pleyné (cession de fondation).…
…Ecole de Pleyné (cession de fondation).…
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Cote : 206J/170Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation : scénario, sous-titres, contrat de cession des droits d'exploitation…
…Cession des droits d'exploitation : scénario, sous-titres, contrat de cession des droits d'exploitation…
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Période : 1944 - 1974Extrait de la notice :
…Saisie-arrêt et cession de salaire : registres…
…Saisie-arrêt et cession de salaire : registres…
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Période : 1964 - 2010Extrait de la notice :
…Saisie des rémunérations et cession de salaires…
…Saisie des rémunérations et cession de salaires…
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Cote : 3 N 535Période : 1932 - 1932Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…. - Terrain, proposition de cession : correspondance, rapport.…
…. - Terrain, proposition de cession : correspondance, rapport.…