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Cote : 1J841Période : 1685 - 1685Extrait de la notice :
…Cession faite "sur les habitants et communauté de Morre".…
…Cession faite au profit de Pierre Mareschal…
…Cession faite "sur les habitants et communauté de Morre".…
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Cote : 4U4/88Période : 1947 - 1958Extrait de la notice :
…Procès-verbaux de répartitions amiables, de non conciliation, de non comparution, déclarations d'interventions, de cession, requêtes, ordonnances, dénonciations…
…d'intervention, de cession.…
…Procès-verbaux de répartitions amiables, de non conciliation, de non comparution, déclarations d'interventions, de cession, requêtes, ordonnances, dénonciations…
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Cote : 4U1/8Période : 1918 - 1920Fonds : 4U1 Justice de paix d'AmanceyExtrait de la notice :
…Cession à Georges Barbier du greffe, détenu précédemment par Léon Maréchal.…
…Cession du greffe…
…Cession à Georges Barbier du greffe, détenu précédemment par Léon Maréchal.…
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Cote : EAC4424CC7Période : 1634 - 1708Extrait de la notice :
…Constitution, cession, pièce relative au paiement.…
…Constitution, cession, pièce relative au paiement.…
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Cote : U8450Période : 1874 - 1907Extrait de la notice :
…Dossiers de cession d'offices notariales…
…Dossiers de cession d'offices notariales…
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Cote : EAC4464H1Période : 1873 - 1873Extrait de la notice :
…Cession de terrains par la commune à l'Etat.…
…Cession de terrains par la commune à l'Etat.…
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Cote : 28J974Période : 1968 - 1969Fonds : 28J Forges d'AudincourtExtrait de la notice :
…cession de droit de propriété industrielle : contrat, acte notarié, correspondance…
…cession de droit de propriété industrielle : contrat, acte notarié, correspondance…
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Cote : 28J974Période : 1968 - 1969Fonds : 28J Forges d'AudincourtExtrait de la notice :
…cession de droit de propriété industrielle : contrat, acte notarié, correspondance…
…cession de droit de propriété industrielle : contrat, acte notarié, correspondance…
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Cote : 4D151Période : 1467 - 1757Fonds : 4D Collège de BesançonExtrait de la notice :
…Tailles, leur origine, leur cession à Gauthiot, procès en sa faveur.…
…Tailles, leur origine, leur cession à Gauthiot, procès en sa faveur.…
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Cote : 4D200Période : 1691 - 1731Fonds : 4D Collège de BesançonExtrait de la notice :
…Transaction avec le sieur d’Orival, seigneur de Vorges (cession de terres).…
…Transaction avec le sieur d’Orival, seigneur de Vorges (cession de terres).…