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Cote : 1J9/23Période : 1887 - 1967Extrait de la notice :
…Demandes d'alignements, riverains, acquisition et cession de terrains, réclamations, reventes de terrains.…
…Demandes d'alignements, riverains, acquisition et cession de terrains, réclamations, reventes de terrains.…
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Cote : 1J9/3 -1J9/4Période : 1869 - 1952Extrait de la notice :
…Demandes d'alignement de riverains du chemin de fer, ventes, cession et échanges de terrains, titres d'acquisition.…
…Demandes d'alignement de riverains du chemin de fer, ventes, cession et échanges de terrains, titres d'acquisition.…
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Cote : 2 O 175/8Période : 1806 - 1922Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
….- Terrains, baux (1920-1922) ; ventes (1806) ; cession (1833) ; acquisitions (1838-1886) ; aliénations (1857-1860).…
….- Terrains, baux (1920-1922) ; ventes (1806) ; cession (1833) ; acquisitions (1838-1886) ; aliénations (1857-1860).…
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Cote : 2 O 459/12Période : 1804 - 1930Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…. - Terrains, ventes (an II-1904) ; acquisitions (1923) ; cession (1926). Jardin public (1929-1930). Carrière (1846-1877).…
…. - Terrains, ventes (an II-1904) ; acquisitions (1923) ; cession (1926). Jardin public (1929-1930). Carrière (1846-1877).…
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Cote : 2 O 154/8Période : 1819 - 1912Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Terrains, échanges (1830) ; ventes (1862-1863) ; acquisitions (1832-1893) ; usurpations (1819-1851) ; cession (1862) ; aliénations (1892-1912).…
…Terrains, échanges (1830) ; ventes (1862-1863) ; acquisitions (1832-1893) ; usurpations (1819-1851) ; cession (1862) ; aliénations (1892-1912).…
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Cote : 2 O 32/9Période : 1800 - 1938Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
….- Terrains, ventes (an IX-1938) ; acquisitions (1841-1886) ; usurpations (1819-1880) ; cession (1881). Bois (1892-1902).…
….- Terrains, ventes (an IX-1938) ; acquisitions (1841-1886) ; usurpations (1819-1880) ; cession (1881). Bois (1892-1902).…
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Cote : 2 O 446/8Période : 1835 - 1920Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…. - Terrains, ventes (1835-1856) ; usurpations (1854) ; aliénations (1856-1903) ; échanges (1857-1881) ; cession (1868-1869) ; baux (1910-1920).…
…. - Terrains, ventes (1835-1856) ; usurpations (1854) ; aliénations (1856-1903) ; échanges (1857-1881) ; cession (1868-1869) ; baux (1910-1920).…
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Cote : 1J9/21-1J9/22Période : 1932 - 1938Extrait de la notice :
…Dossiers d'alignements, réclamations de riverains : MARTIN CHABART, LEFORT, AUREL, CHAVIGNE, LASSON, HELLING ; demande d'acquisition de parcelle, cession…
…de parcelle à la Ville d'Antony, , travaux : clôtures, réfection de mur, pose de grillage, ouverture de baie ; création d'une ligne d'autobus, cession…
…Dossiers d'alignements, réclamations de riverains : MARTIN CHABART, LEFORT, AUREL, CHAVIGNE, LASSON, HELLING ; demande d'acquisition de parcelle, cession…
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Cote : 1J9/11Période : 1868 - 1960Extrait de la notice :
…<br>- Sucy en brie : demande d'intention d'acquisition de terrain, acquisition et cession.</div> </div></div>…
…<br>- Sucy en brie : demande d'intention d'acquisition de terrain, acquisition et cession.</div> </div></div>…
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Cote : 1J7/24-1J7/25Période : 1912 - 1969Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p">Saint-Denis Barrage :<br>- Titres : cession par l'Etat…
…<br>- Cession au département de la Seine, occupation par la Préfecture de Police.<br>- Dossier de démolition de l'immeuble Ancel.…
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p">Saint-Denis Barrage :<br>- Titres : cession par l'Etat…