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Cote : 61J681/1D1Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…Cession d'un terrain à la commune.…
…Cession d'un terrain à la commune.…
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Cote : 15AL216Période : 1888 - 1919Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…Cession d'usoirs (1888-1909). Nettoyage des routes (1907-1919).…
…Cession d'usoirs (1888-1909). Nettoyage des routes (1907-1919).…
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Cote : 1J9/23Période : 1887 - 1967Extrait de la notice :
…Demandes d'alignements, riverains, acquisition et cession de terrains, réclamations, reventes de terrains.…
…Demandes d'alignements, riverains, acquisition et cession de terrains, réclamations, reventes de terrains.…
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Cote : 1HD/B45/6Période : 1789 - 1838Extrait de la notice :
…Etats divers concernant la cession de cens aux hospices.…
…Etats divers concernant la cession de cens aux hospices.…
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Cote : 2565W10Période : 1974 - 2003Fonds : Commissariat de ForbachExtrait de la notice :
…Cession du patrimoine immobilier.…
…Cession du patrimoine immobilier.…
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Cote : 61J611/1Z11Période : 1642 - 1733Extrait de la notice :
…Accords (1642-1721) ; cession (1724) ; échanges (1686-1733) ; acquisitions (1659-1733).…
…Accords (1642-1721) ; cession (1724) ; échanges (1686-1733) ; acquisitions (1659-1733).…
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Cote : 170J100/13Période : 1974 - 1986Extrait de la notice :
…Cession des parts sociales : acte notarié (janv. 1975).…
…Cession des parts sociales : acte notarié (janv. 1975).…
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Cote : 2415W5Période : 1988 - 1999Extrait de la notice :
…Comptes rendus, budgets, conventions liés à Mittersheim, liquidation (certificat de radiation, contrat de cession, statut).…
…Comptes rendus, budgets, conventions liés à Mittersheim, liquidation (certificat de radiation, contrat de cession, statut).…
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Cote : 1J9/3 -1J9/4Période : 1869 - 1952Extrait de la notice :
…Demandes d'alignement de riverains du chemin de fer, ventes, cession et échanges de terrains, titres d'acquisition.…
…Demandes d'alignement de riverains du chemin de fer, ventes, cession et échanges de terrains, titres d'acquisition.…
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Cote : 801ED13Période : 1970 - 1981Extrait de la notice :
…Création de la zone d'aménagement de Carling, plan, cahier des charges de cession des terrains équipés, modification du périmètre.…
…Création de la zone d'aménagement de Carling, plan, cahier des charges de cession des terrains équipés, modification du périmètre.…