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Cote : 206J/170Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation : scénario, sous-titres, contrat de cession des droits d'exploitation…
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Cote : 457J/220Période : 1985 - 2008Extrait de la notice :
…et d'acquisition des films, catalogues, contrats de cession des droits d'auteurs.…
…Cession des droits des films : correspondance, contrats et conventions de coproduction, notes manuscrites…
…notices d'entrée aux Archives Départementales de la Seine-Saint-Denis, bordereaux de versement, état de cession…
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Cote : 259J/8Période : 1996 - 1996Extrait de la notice :
…1996 : projet de cession des laboratoires Lutsia, projet de cession de produit des laboratoires Diamant-Urbanyl…
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Cote : 206J/166Période : 1972 - 1978Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation : tirages photographiques, articles de presse, fiche technique, revue…
…de presse, contrat de cession des droits d'exploitation, affiches, listes de films, notes, correspondance…
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Cote : 206J/172Période : 1963 - 1975Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation avec des organismes étrangers : correspondance, bon de commande, notes…
…, scénario, fiche technique, catalogue des films diffusés par Unicité (1975), contrat de cession des…
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Cote : 206J/174Période : 1968 - 1979Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation avec des sociétés de production étrangères : correspondance, factures…
…, contrat de cession des droits d'exploitation, bordereau de livraison, bon de commande, notes, listes…
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Cote : 457J/222Période : 1997 - 1997Extrait de la notice :
…Changement de dénomination sociale : correspondance, cession de parts sociales.…
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Cote : 206J/173Période : 1954 - 1982Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation avec des organismes français : correspondance, factures, bon de location…
…, bordereau de livraison, notes, bon d'expédition, contrat de cession de droits d'exploitation, listes…
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Cote : 259J/20Extrait de la notice :
…Juin 2003 : projet de filiation et de cession du site de Saint-Genis-Laval.…
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Cote : 206J/169Période : 1971 - 1973Extrait de la notice :
…« Palestine » d'Almut Hielscher : correspondance, notes, fiches de renseignements, contrat de cession…
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Cote : 206J/187Période : 1972 - 1977Extrait de la notice :
…Association France URSS : correspondance, notes, fiches de renseignements, contrat de cession des droits…
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Cote : 524J/2Période : 1929 - 1978Fonds : 524J - Fonds Claude GaldemarExtrait de la notice :
…Baux : bail signé entre les époux Boulet et les époux Costes (1929), cession du bail par les époux Costes…
…leurs héritiers) et les époux Galdemar (1945, 1950, 1953, 1957, 1963, 1972), avenant au bail (1960), cession…
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Cote : 206J/102Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Texte du film : scénario, sous-titres, contrat de cession des droits d'exploitation, notes, bordereau…
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Cote : 206J/165Période : 1972 - 1975Extrait de la notice :
…Texte du film : scénario, sous-titres, contrat de cession des droits d'exploitation, notes, bordereau…
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Cote : 206J/164Période : 1972 - 1975Extrait de la notice :
…Tikhonov : scénario, sous-titres, contrat de cession des droits d'exploitation, notes, bordereau de livraison…
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Cote : 206J/28Période : 1960 - 1964Extrait de la notice :
…Dossiers de films : correspondance, contrat de cession des droits d'exploitation, affiches, dossiers…
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Cote : 206J/157Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…« Souci d'argent » de Walter Heynowski et Gerhard Scheumann : scénario, sous-titres, contrat de cession…
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Cote : 259J/2Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Rapports des experts comptables : rapports sur les projets de cession de l'Aigle (2001) et de la société…
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Cote : 206J/150Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Relations avec le CNC : notes, contrat de cession des droits d'exploitation, correspondance, visa d'exploitation…
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Cote : 206J/153Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Relations avec le CNC : notes, contrat de cession des droits d'exploitation, correspondance, visa d'exploitation…
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Cote : 206J/131Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…tournage, correspondance, document comptable, budget, devis, notes, contrat de coproduction et de cession…
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Cote : 206J/195Période : 1979 - 1980Extrait de la notice :
…produit par Laura Production : bon de commande, correspondance, tirages photographiques, contrat de cession…
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Cote : 206J/145Période : 1963 - 1975Extrait de la notice :
…Le Miracle russe » d'Annelie et Andrev Thorndike : fiche technique, synopsis, scénario, contrat de cession…
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Cote : 206J/161Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Trauberg : tirages photographiques, articles de presse, fiche technique, revue de presse, contrat de cession…
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Cote : 206J/181Période : 1963 - 1983Extrait de la notice :
…Relations avec le CNC pour l'obtention de plusieurs visas d'exploitation : notes, contrat de cession…