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Cote : MPA 41Période : 2005 - 2011Fonds : Fonds Mille Plateaux associésExtrait de la notice :
…Lettre informant d'une bourse Beaumarchais octroyée par la SACD (janvier 2005, le projet est alors désigné sous le nom : "Oui") ; contrat de cession…
…(mars 2009) ; contrat de cession avec Les Sept Collines (Tulle) (septembre 2011) ; contrat de cession avec la Mairie de Saint-Ouen (septembre 2011).…
…Lettre informant d'une bourse Beaumarchais octroyée par la SACD (janvier 2005, le projet est alors désigné sous le nom : "Oui") ; contrat de cession…
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Cote : AMM 25Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Photocopies de contrats de cession des droits d'adaptation audiovisuelle, autorisations de reproduction et de représentation…
…Contrats de cession des droits.…
…Présentation du contenu Photocopies de contrats de cession des droits d'adaptation audiovisuelle, autorisations de reproduction et de représentation…
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Cote : 1J9/23Période : 1887 - 1967Extrait de la notice :
…Demandes d'alignements, riverains, acquisition et cession de terrains, réclamations, reventes de terrains.…
…Demandes d'alignements, riverains, acquisition et cession de terrains, réclamations, reventes de terrains.…
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Cote : 1J9/3 -1J9/4Période : 1869 - 1952Extrait de la notice :
…Demandes d'alignement de riverains du chemin de fer, ventes, cession et échanges de terrains, titres d'acquisition.…
…Demandes d'alignement de riverains du chemin de fer, ventes, cession et échanges de terrains, titres d'acquisition.…
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Cote : 1J9/21-1J9/22Période : 1932 - 1938Extrait de la notice :
…Dossiers d'alignements, réclamations de riverains : MARTIN CHABART, LEFORT, AUREL, CHAVIGNE, LASSON, HELLING ; demande d'acquisition de parcelle, cession…
…de parcelle à la Ville d'Antony, , travaux : clôtures, réfection de mur, pose de grillage, ouverture de baie ; création d'une ligne d'autobus, cession…
…Dossiers d'alignements, réclamations de riverains : MARTIN CHABART, LEFORT, AUREL, CHAVIGNE, LASSON, HELLING ; demande d'acquisition de parcelle, cession…
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Cote : 12 CHIL 239/417Période : 1991 - 1992Fonds : Fonds Lucinda ChildsExtrait de la notice :
…Présentation du contenu La photographie est complétée d'un contrat de cession de droits pour une durée limitée fixant les…
…Présentation du contenu La photographie est complétée d'un contrat de cession de droits pour une durée limitée fixant les…
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Cote : MPA 27Période : 2002 - 2004Fonds : Fonds Mille Plateaux associésExtrait de la notice :
…Présentation du contenu "Création 2003 - Lex / Budget prévisionnel" (1 document, [2002]) ; contrat de cession avec la Mairie de…
…Plateaux Associés adressée au Centre Gérard Philippe de Champigny-sur-Marne pour sa part de co-production (1 document, 15 novembre 2002) ; contrat de cession…
…Présentation du contenu "Création 2003 - Lex / Budget prévisionnel" (1 document, [2002]) ; contrat de cession avec la Mairie de…
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Cote : 1J9/11Période : 1868 - 1960Extrait de la notice :
…<br>- Sucy en brie : demande d'intention d'acquisition de terrain, acquisition et cession.</div> </div></div>…
…<br>- Sucy en brie : demande d'intention d'acquisition de terrain, acquisition et cession.</div> </div></div>…
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Cote : 1J7/24-1J7/25Période : 1912 - 1969Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p">Saint-Denis Barrage :<br>- Titres : cession par l'Etat…
…<br>- Cession au département de la Seine, occupation par la Préfecture de Police.<br>- Dossier de démolition de l'immeuble Ancel.…
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p">Saint-Denis Barrage :<br>- Titres : cession par l'Etat…
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Cote : 1J6/34Période : 1942 - 1993Extrait de la notice :
…<br>- Dossier de correspondances et concernant l'acquisition, plans, projet de cession de mitoyennetés, dossier financier, étude de faisabilit…
…<br>- Dossier de correspondances et concernant l'acquisition, plans, projet de cession de mitoyennetés, dossier financier, étude de faisabilit…
