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Cote : 27 J 1Période : 1250 - 1250Fonds : Fonds de la tour de DouvresExtrait de la notice :
…Cession par Jean d'Onglas, à Pierre I d'Oncieu, son cousin ( consanguineus ), de tous les biens dont…
…Cession par Jean d'Onglas à Pierre I d'Oncieu…
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Cote : 3 E 19299Période : 1765 - 1767Extrait de la notice :
…A signaler : cession du prix fait des réparations à faire au beffroi de l'église de Burgy en Maconnais…
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Cote : 4Période : 1921 - 1921Extrait de la notice :
…Parcelles contiguës à l'immeuble de l'ancien Grand séminaire, cession à la ville de Bourg…
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Cote : 4 N 108Période : 1822 - 1828Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…Cession de terrain et démolition d'un mur de clôture : ordonnance royale, procès-verbal d'estimation,…
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Cote : 4 N 121Période : 1889 - 1894Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…Cession à la ville de l'emplacement de l'ancienne prison et emploi du produit de la vente pour la construction…
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Cote : 4 N 176Période : 1855 - 1889Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…Cession de l'emplacement à la ville : délibérations du conseil municipal, du conseil général et du conseil…
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Cote : D 2Période : 1637 - 1669Fonds : Instruction publiqueExtrait de la notice :
…Cession de vignes à Courmangoux par les hoirs Rodrigue.…
…Cession de terres à Courmangoux faite par le sieur Guichard, d'Arinthod.…
…Cession de 300 livres faite par la veuve Claudine Giract, aux Jésuites du Collège de Bourg.…
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Cote : 4 N 320Période : 1879 - 1889Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…d'une parcelle de terrain inutile au profit de Prost et Montpeyroux : état des dépenses, acte de cession…
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Cote : 247 J 152Période : 1806 - 1871Extrait de la notice :
…Cession des droits de Charlotte d'Arloz à Joseph Alexandre d'Arloz, 1er juillet 1821.…
…Cession des droits d'Emilie à Joseph Alexandre d'Arloz et accord écrit d'Emilie d'Arloz, 9 août 1811.…
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Cote : D 3Période : 1670 - 1700Fonds : Instruction publiqueExtrait de la notice :
…Cession de fonds faite au Collège par l'avocat Ruffin, de Pont-de-Vaux.…