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Cote : 3 O 101-7898Période : 1923 - 1923Fonds : Plans de la sous-série 3 OExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Plan inclus dans l'acte de cession.…
…Port de Capbreton : cession à la commune de Capbreton des terrains de l'Etat : plan / dressé par l'ingénieur…
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Cote : 2 O 488-18Période : 1921 - 1921Fonds : Plans de la sous-série 2 OExtrait de la notice :
…[Cession Junqua] / Jean-Baptiste Bathurt. - Bénesse-Maremne 1921…
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Cote : 3 O 96-2Période : 1931 - 1931Fonds : Plans de la sous-série 3 OExtrait de la notice :
…[Lotissement Rouchon : chemin de la Plage : cession à la commune] / Jean Ricard. - Capbreton 1931…
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Cote : 3 O 95-1Période : 1878 - 1878Fonds : Plans de la sous-série 3 OExtrait de la notice :
…Chemin de grande communication n°26 : traverse de Capbreton, cession de terrain : plans / dressé par…
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Cote : 3 O 507-11436Période : 1872 - 1872Fonds : Plans de la sous-série 3 OExtrait de la notice :
…Plan relatif à une indemnité de 115,00 due au s[ieu]r Labescat pour cession de terrain nécessaire à l'élargissement…
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Extrait de la notice :
…Acte concernant la cession d'une rente (19 février 1729), charte sur parchemin (20 février 1729), charte…
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Cote : 303 W 95Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…programmation des équipements publics : procès-verbal des débats, projet de plan décennal du grand Sud-ouest, cession…