-
Cote : 4N/110Période : 1831 - 1936Extrait de la notice :
…Actes de vente, délibérations, bail, acte de cession, correspondance, notes…
…terrains pour la nouvelle prison (1831-1843), affaire de mitoyenneté, location provisoire du jardin, cession…
-
Cote : H/8908/1Période : 1119 - 1119Fonds : Abbaye de TroarnExtrait de la notice :
…Cession faite à l'abbaye par Hubert de Montchamp…
-
Cote : 2H/25/34Période : 1389 - 1389Fonds : La Trinité de CaenExtrait de la notice :
…Vidimus par l'évêque de Sées d'un acte de cession à l'abbaye de plusieurs tennements par William de Felstède…
-
Cote : 4N/380Période : 1800 - 1939Extrait de la notice :
…Tribunaux civil et de commerce : restauration et entretien, projet d'acquisition de l'hôtel Durocher ; cession…
-
Cote : 856EDT/2065Période : 1911 - 1950Fonds : Archives communales de LisieuxExtrait de la notice :
…Aménagement du rez-de-chaussée, des étages et du sous-sol, convention avec le maire, cession du bâtiment…
-
Cote : 4N/136Période : 1793 - 1910Extrait de la notice :
…Ancien doyenné du palais épiscopal : vente (1793-1797) puis acquisition (1806), situation du mobilier, cession…
-
Cote : 1J/284Période : 1689 - 1970Extrait de la notice :
…) ; La Tribune du Pays d'Auge : modification des statuts, délibérations, constitution de société, cession…
-
Cote : 644W/104Période : 1859 - 1961Extrait de la notice :
…Acte de cession, délibérations, rapports de police, règlement, attestations d'assurance, état des documents…
-
Cote : T/2260Période : 1803 - 1812Fonds : Lycée Malherbe (Caen)Extrait de la notice :
…Cession de la place du Parc, le 3 Germinal an XIII (24 mars 1805).…
…Opposition du proviseur à la cession de l'abbaye Saint-Etienne aux hôpitaux du moulin, le 5 Thermidor…