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Cote : 2 O 2253Période : 1835 - 1932Extrait de la notice :
…Projet de cession d'un droit de parcours (1835) ; rachat du droit de parcours par divers propriétaires…
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Cote : 2 O 88Période : 1820 - 1827Extrait de la notice :
…Cession par le département de l'ancienne abbaye et appropriation en mairie, justice de paix et caserne…
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Cote : 3 O 696Période : 1914 - 1914Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)Extrait de la notice :
…Cession gratuite du chemin d'exploitation dit des Gâts-Charbonniers à la Fragnée consentie à la commune…
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Cote : 2 O 287Période : 1844 - 1859Extrait de la notice :
…Aliénations de terrains (1844-1851) ; cession gratuite en faveur de la fabrique d'un terrain situé devant…
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Cote : 3 O 1340Période : 1869 - 1874Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)Extrait de la notice :
…Cession de vieux chemins à M Cuvillier-Champoyaud en échange d'un terrain destiné à la tenue des deux…
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Cote : 2 O 392Période : 1803 - 1931Extrait de la notice :
…État des lieux consacrés aux inhumations (an XII) ; reconstruction des murs (1889-1894) ; cession à M…
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Cote : 2 O 1257Période : 1850 - 1878Extrait de la notice :
…Acquisition et appropriation d'une maison en presbytère (1850-1853) ; cession à titre d'échange des servitudes…
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Cote : 2 O 1244Période : 1831 - 1898Extrait de la notice :
…Cession au profit de M.…
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Cote : 2 O 1342Période : 1803 - 1940Extrait de la notice :
…État des lieux consacrés aux inhumations (an XII) ; cession de la mitoyenneté d'un mur du cimetière en…
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Cote : 2 O 705Période : 1829 - 1933Extrait de la notice :
…Clôture (1829) ; translation et clôture (1857-1860) ; drainage (1886-1887) ; cession de l'ancien cimetière…