-
Cote : 2 O 2253Période : 1835 - 1932Extrait de la notice :
…Projet de cession d'un droit de parcours (1835) ; rachat du droit de parcours par divers propriétaires (1931-1932).…
…Projet de cession d'un droit de parcours (1835) ; rachat du droit de parcours par divers propriétaires (1931-1932).…
-
Cote : 2 O 88Période : 1820 - 1827Extrait de la notice :
…Cession par le département de l'ancienne abbaye et appropriation en mairie, justice de paix et caserne de gendarmerie.…
…Cession par le département de l'ancienne abbaye et appropriation en mairie, justice de paix et caserne de gendarmerie.…
-
Cote : 3 O 696Période : 1914 - 1914Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)Extrait de la notice :
…Cession gratuite du chemin d'exploitation dit des Gâts-Charbonniers à la Fragnée consentie à la commune par M. Guillot, avec plan.…
…Cession gratuite du chemin d'exploitation dit des Gâts-Charbonniers à la Fragnée consentie à la commune par M. Guillot, avec plan.…
-
Cote : 2 O 287Période : 1844 - 1859Extrait de la notice :
…Aliénations de terrains (1844-1851) ; cession gratuite en faveur de la fabrique d'un terrain situé devant les masures dites de Paris (1859).…
…Aliénations de terrains (1844-1851) ; cession gratuite en faveur de la fabrique d'un terrain situé devant les masures dites de Paris (1859).…
-
Cote : 3 O 1340Période : 1869 - 1874Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)Extrait de la notice :
…Cession de vieux chemins à M Cuvillier-Champoyaud en échange d'un terrain destiné à la tenue des deux foires de Crolour, avec plan.…
…Cession de vieux chemins à M Cuvillier-Champoyaud en échange d'un terrain destiné à la tenue des deux foires de Crolour, avec plan.…
-
Cote : 2 O 392Période : 1803 - 1931Extrait de la notice :
…État des lieux consacrés aux inhumations (an XII) ; reconstruction des murs (1889-1894) ; cession à M. Girard de la mitoyenneté d'un mur (1929-1931).…
…État des lieux consacrés aux inhumations (an XII) ; reconstruction des murs (1889-1894) ; cession à M. Girard de la mitoyenneté d'un mur (1929-1931).…
-
Cote : 2 O 1257Période : 1850 - 1878Extrait de la notice :
…Acquisition et appropriation d'une maison en presbytère (1850-1853) ; cession à titre d'échange des servitudes du presbytère à M.…
…Acquisition et appropriation d'une maison en presbytère (1850-1853) ; cession à titre d'échange des servitudes du presbytère à M.…
-
Cote : 2 O 1244Période : 1831 - 1898Extrait de la notice :
…Cession au profit de M.…
…Cession au profit de M.…
-
Cote : 2 O 1342Période : 1803 - 1940Extrait de la notice :
…État des lieux consacrés aux inhumations (an XII) ; cession de la mitoyenneté d'un mur du cimetière en faveur de M.…
…État des lieux consacrés aux inhumations (an XII) ; cession de la mitoyenneté d'un mur du cimetière en faveur de M.…
-
Cote : 2 O 705Période : 1829 - 1933Extrait de la notice :
…Clôture (1829) ; translation et clôture (1857-1860) ; drainage (1886-1887) ; cession de l'ancien cimetière à l'hospice en échange d'une parcelle de terrain…
…Clôture (1829) ; translation et clôture (1857-1860) ; drainage (1886-1887) ; cession de l'ancien cimetière à l'hospice en échange d'une parcelle de terrain…