Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 269 W 21Période : 1965 - 1967Fonds : 269WExtrait de la notice :
…Louvrais, cessions et acquisitions de terrains : fiches individuelles des intéressés, conventions de cession…
-
Cote : 269 W 24Période : 1965 - 1967Fonds : 269WExtrait de la notice :
…Louvrais, acquisitions de terrains : documents de cessions par lots, cahiers des charges, fiches de cession…
-
Cote : 184 W 7Période : 1968 - 1972Fonds : 184WExtrait de la notice :
…Opération E615, zone industrielle, aménagement, construction : cession de terrain SPIC SEMAESO…
-
Cote : 184 W 10Période : 1968 - 1972Fonds : 184WExtrait de la notice :
…Opération E615, zone industrielle, aménagement, construction : cession de terrain EDF SICEMO…
-
Cote : 453 W 105Période : 1991 - 1999Fonds : 453WExtrait de la notice :
…. - création d'un établissement de traitement des déchets médicaux : bail emphytéotique, cession du bail…
-
Cote : 184 W 6Période : 1968 - 1972Fonds : 184WExtrait de la notice :
…Opération E615, zone industrielle, aménagement, construction : cession de terrain SEMEASO à Forclum :…