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Cote : 215 J 90Période : 1714 - 1714Extrait de la notice :
…Cession pour les pères Barnabites par Guillaume Vulpilliat.…
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Cote : 215 J 79Période : 1772 - 1799Extrait de la notice :
…Gestion du patrimoine : achats, échange, cession, quittances, obligation, cédule, testament.…
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Cote : 215 J 6Période : 1712 - 1763Extrait de la notice :
…. - Contrats passés avec Vespasien David : amodiation, cession de rente, transaction (1712-1758).…
…Succession de Claudine Maret : cession des droits en sa faveur par Aimée-Constance Destral et sa soeur…
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Cote : 215 J 43Période : 1860 - 1864Extrait de la notice :
…Cession de créance impliquant Joseph Simon en 1857 (1860).…
…Vente et cession de créance de Marie Dimier à Jean-Baptiste Gottret (1864).…
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Cote : 215 J 66Période : 1785 - 1822Extrait de la notice :
…Actes et copie d'actes rédigés par lui : échange et cession de créances pour Jean-Claude Boulens par…
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Cote : 215 J 55Période : 1716 - 1727Extrait de la notice :
…Amodiation, cession et relâchement pour lui et son épouse Maurise Guyot par Pierre Boccard (1727).…
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Cote : 215 J 71Période : 1791 - 1835Extrait de la notice :
…Gestion des biens : échanges, partage, cession (1799-1804).…
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Cote : 215 J 19Période : 1866 - 1866Extrait de la notice :
…Copies de pièces en sa faveur réalisées en 1866 pour le règlement de sa succession : cession d'usufruit…
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Cote : 215 J 63Période : 1781 - 1808Extrait de la notice :
…Achat et cession de créances d'Antoine Rati (1801).…
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Cote : 215 J 27Période : 1842 - 1860Extrait de la notice :
…Françoise Charmot épouse de Jean-Marie Dunand : cession de créance en sa faveur (1854).…