Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 106 J 26Période : 1721 - 1823Extrait de la notice :
…Cession d'une rente à Anne Vermot épouse de Claude Antoine Fournier (1757).…
…Cession de droits immobiliers par les époux Fournier et Petithuguenin à Claude Antoine Petithuguenin…
…Cession d'un sous-bail par Jean-Claude Fournier, fermier principal du domaine de Mme Badier, à Nicolas…
-
Cote : 106 J 65Période : 1678 - 1832Extrait de la notice :
…Cession d'un contrat de remplacement de Pierre Maillot d'Ainvelle, entre Jean-Baptiste Dormoy, de Saint-Loup…
-
Cote : 106 J 35Période : 1756 - 1807Extrait de la notice :
…Cession de fonds au profit de Pierre François Boigeat et Charlotte Poirot, son épouse, par Claude François…
-
Cote : 106 J 42Période : 1663 - 1744Extrait de la notice :
…Cession d'une rente par les héritiers Monnot à Pierre Joly et dame du château de Savoie, résidant au…