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Cote : 1 X 346Période : 1853 - 1854Fonds : Administration hospitalièreExtrait de la notice :
…Clos et bâtiments dits des Lazaristes, cession à la congrégation Saint-Joseph.…
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Cote : 6 R 60Période : 1919 - 1919Fonds : Sapeurs-pompiersExtrait de la notice :
…Cession aux communes d'uniformes militaires en guise de remboursement, recensement des besoins…
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Cote : 2 R 52Période : 1900 - 1917Fonds : Organisation de l'arméeExtrait de la notice :
…Cimetière de militaires décédés en 1870-1871 à Meximieux, projet de cession gratuite à l'Etat et entretien…
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Cote : 1 X 149Période : 1827 - 1883Fonds : Administration hospitalièreExtrait de la notice :
…Créance, cession : délibérations de la commission administrative, correspondance (1883).…
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Cote : 2 R 32Période : 1874 - 1907Fonds : Organisation de l'arméeExtrait de la notice :
…Cession gratuite par la commune de Saint-Maurice-de-Gourdans : rapport du chef du génie, acte de vente…
…Installation d'une gare, cession gratuite par Joseph Seychal, Joseph Mollard, François Double et Jean…
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Cote : 1 X 118Période : 1902 - 1940Fonds : Administration hospitalièreExtrait de la notice :
…Cession de l'hospice à une bienfaitrice pour l'accueil des enfants rapatriés des régions envahies : délibérations…
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Cote : 2 R 16Période : 1799 - 1933Fonds : Organisation de l'arméeExtrait de la notice :
…Bâtiment de Sainte-Marie, cession du premier étage à la société d'émulation de l'Ain : lettre (an X).…
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Cote : 5 R 4Période : 1816 - 1931Fonds : GendarmerieExtrait de la notice :
…Etude pour l'augmentation d'effectifs dans l'Ain suite à la cession à l'Allemagne de l'Alsace et de la…