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Cote : 1786W/71Période : 1972 - 1977Extrait de la notice :
…IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques, vente de terrains : promesses de vente, actes de vente, fiches de cession, règlement de chantier,…
…cahier des charges de cession de terrain, règlement de lotissement, correspondance (1972-1977).…
…IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques, vente de terrains : promesses de vente, actes de vente, fiches de cession, règlement de chantier,…
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Cote : 1786W/191Période : 1969 - 1973Extrait de la notice :
…RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, rénovation du centre-ville, vente de lots par la Semeaso aux constructeurs : calculs des charges de cession…
…de terrain, promesse et acte de vente, fiches de cession (1969) ; révision des dépenses et des recettes de l'opération (1973).…
…RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, rénovation du centre-ville, vente de lots par la Semeaso aux constructeurs : calculs des charges de cession…
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Cote : 1786W/73Période : 1971 - 1979Extrait de la notice :
…immobilière pour installation : promesses de vente, acte de vente, permis de construire, règlement de chantier, règlement de lotissement, cahier des charges de cession…
…terrains par les sociétés Soppelsa, SDM et Loize : promesse de vente, acte de vente, règlement de chantier, règlement de lotissement, cahier des charges de cession…
…immobilière pour installation : promesses de vente, acte de vente, permis de construire, règlement de chantier, règlement de lotissement, cahier des charges de cession…
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Cote : 1786W/160Période : 1975 - 1978Extrait de la notice :
…civile immobilière de l'Essonne : demande de permis de construire, notice descriptive, permis de construire, plans (1977-1978) ; société Hahn & Kolb, cession…
…à la Société civile immobilière de l'Essonne : copie du jugement, promesse de vente, fiche de cession, demande de permis de construire, plans, journal…
…civile immobilière de l'Essonne : demande de permis de construire, notice descriptive, permis de construire, plans (1977-1978) ; société Hahn & Kolb, cession…
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Cote : 1786W/173Période : 1973 - 1978Extrait de la notice :
…d'activités économiques Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à la société Satorius France pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession…
…correspondance, plans (1973-1976) ; vente d'un lot par la Semeaso à la société Wagner pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession…
…d'activités économiques Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à la société Satorius France pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession…
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Cote : 1786W/174Période : 1971 - 1978Extrait de la notice :
…économiques Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à la société V-33 (produits d'entretient) pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession…
…lot par la Semeaso à la société Rougier & Ple ( outillage et fournitures spécialisées) pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession…
…économiques Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à la société V-33 (produits d'entretient) pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession…
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Cote : 1786W/178Période : 1973 - 1979Extrait de la notice :
…économiques Les Glaises, vente d'un lot par la Semeaso à la société Laboratoires Romon pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession…
…d'un lot par la Semeaso à la société Arthus Bertrand (bijoutier, éditeur de médailles) pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession…
…économiques Les Glaises, vente d'un lot par la Semeaso à la société Laboratoires Romon pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession…
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Cote : 1786W/79Période : 1972 - 1977Extrait de la notice :
…d'activités économiques, travaux d'aménagement : candidature des entreprises pour l'achat de lots (1972-1973), promesses de vente, cahier des charges de cession…
…d'activités économiques, travaux d'aménagement : candidature des entreprises pour l'achat de lots (1972-1973), promesses de vente, cahier des charges de cession…
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Cote : 1786W/103Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…NOZAY, zone d'habitation Les hameaux de Villarceaux, travaux d'aménagement : cahier des charges particulières de cession de terrains, cahier des préscriptions…
…NOZAY, zone d'habitation Les hameaux de Villarceaux, travaux d'aménagement : cahier des charges particulières de cession de terrains, cahier des préscriptions…
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Cote : 1786W/190Période : 1970 - 1973Extrait de la notice :
…RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, rénovation du centre-ville, vente de lots par la Semeaso aux constructeurs : calculs des charges de cession…
…RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, rénovation du centre-ville, vente de lots par la Semeaso aux constructeurs : calculs des charges de cession…