-
Cote : 24J/1/1Période : 1919 - 1953Extrait de la notice :
…cession…
-
Cote : 24J/11/3Période : 1920 - 1950Extrait de la notice :
…cession…
-
Cote : 24J/35/1Période : 1954 - 1962Extrait de la notice :
…cession…
-
Cote : 24J/40/1Période : 1927 - 1938Extrait de la notice :
…cession…
-
Cote : 24J/42/3Période : 1936 - 1939Extrait de la notice :
…cession…
-
Cote : 24J/101/2Période : 1955 - 1964Extrait de la notice :
…cession…
-
Cote : 24J/106/3Période : 1938 - 1939Extrait de la notice :
…cession…
-
Cote : EDEPOT45 1O/2Période : 1855 - 1937Extrait de la notice :
…. - Cession : procès-verbal d'estimation, acte de vente, arrêté, plan, délibération, correspondance (1855-1866).…
…cession…
…. - Cession : procès-verbal d'estimation, acte de vente, arrêté, plan, délibération, correspondance (1855-1866).…
-
Cote : EDEPOT45 1O/9Période : 1847 - 1936Extrait de la notice :
…. - Cession de terrain : convention, délibération, correspondance (1906). Chemin rural n° 9. - Aménagement : évaluation des dépenses (1912).…
…cession…
…. - Cession de terrain : convention, délibération, correspondance (1906). Chemin rural n° 9. - Aménagement : évaluation des dépenses (1912).…
-
Cote : EDEPOT45 1O/10Période : 1811 - 1883Extrait de la notice :
…procès-verbal de récolement, arrêté, correspondance (1811-1883) ; empiètement : correspondance (1837) ; interdiction de circulation : arrêté (1848) ; cession…
…Route départementale n° 191. - Cession de terrain : correspondance (1844-1851) (1811-1883).…
…cession…