Document d'archives : GRANGES-LE-ROI (LES). - Terrain communal. - Cession : procès-verbal d'estimation, acte de vente, arrêté, plan, délibération,...

Titre :

GRANGES-LE-ROI (LES). - Terrain communal. - Cession : procès-verbal d'estimation, acte de vente, arrêté, plan, délibération, correspondance (1855-1866). Electricité. - Occupation du domaine public communal : circulaire, relevé des canalisations (1932-1937). Syndicats intercommunaux de distribution de gaz. - Diminution du prix : circulaire (1935) (1855-1937).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

EDEPOT45 1O/2

Informations sur le producteur :

GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur)
GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Archives départementales de l'Essonne
    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Terrain communal. - Cession : procès-verbal d'estimation, acte de vente, arrêté, plan, délibération, correspondance (1855-1866). Electricité. - Occupation du domaine public communal : circulaire, relevé...

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