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Cote : 76W614Période : 1955 - 1964Extrait de la notice :
…Conventions de cession…
…Conventions de cession…
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Cote : 1783 W 2Période : 1972 - 1978Fonds : Tribunal d'instance de MayenneExtrait de la notice :
…Cession des rémunérations…
…Cession des rémunérations…
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Cote : 76W585Période : 1960 - 1962Extrait de la notice :
…Convention de cession d'immeubles…
…Convention de cession d'immeubles…
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Cote : 76W586Période : 1960 - 1962Extrait de la notice :
…Convention de cession d'immeubles…
…Convention de cession d'immeubles…
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Cote : 76W587Période : 1963 - 1964Extrait de la notice :
…Cession ou remise d'immeubles…
…Cession ou remise d'immeubles…
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Cote : 1617 W 11Période : 1981 - 1987Extrait de la notice :
…Cession de terrains, contentieux.…
…Cession de terrains, contentieux.…
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Cote : 76W570Période : 1959 - 1963Extrait de la notice :
…Immeubles préfinancés : convention de cession…
…Immeubles préfinancés : convention de cession…
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Cote : 76W584Période : 1959 - 1960Extrait de la notice :
…Immeubles préfinancés : convention de cession…
…Immeubles préfinancés : convention de cession…
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Cote : G56Période : 1736 - 1736Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Par une délibération capitulaire, le chapitre accepte les propositions de l'évêque tendant à la cession, pour l'embellissement…
…Cession par le chapitre à l'évêque d'Évreux d'une partie du terrain du cloître.…
…Présentation du contenu Par une délibération capitulaire, le chapitre accepte les propositions de l'évêque tendant à la cession, pour l'embellissement…
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Cote : 1558 W 6Période : 1955 - 1959Extrait de la notice :
…Alimentation en énergie électrique, cession d'une parcelle de terrain à EDF, installations électriques : correspondance, plans, acte de cession, extrait…
…Alimentation en énergie électrique, cession d'une parcelle de terrain à EDF, installations électriques : correspondance, plans, acte de cession, extrait…