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Cote : 76W614Période : 1955 - 1964Extrait de la notice :
…Conventions de cession…
…Conventions de cession…
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Cote : 76W585Période : 1960 - 1962Extrait de la notice :
…Convention de cession d'immeubles…
…Convention de cession d'immeubles…
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Cote : 76W586Période : 1960 - 1962Extrait de la notice :
…Convention de cession d'immeubles…
…Convention de cession d'immeubles…
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Cote : 76W587Période : 1963 - 1964Extrait de la notice :
…Cession ou remise d'immeubles…
…Cession ou remise d'immeubles…
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Cote : 1 F 2/244Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrat de cession de droit de traduction…
…contrat de cession de droits…
…Présentation du contenu Contrat de cession de droit de traduction…
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Cote : 1 F 2/245Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrat de cession de droit de traduction…
…contrat de cession de droits…
…Présentation du contenu Contrat de cession de droit de traduction…
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Cote : 1 F 2/239Période : 1981 - 1984Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Fiche de renseignements Contrat de cession de droits Correspondance…
…contrat de cession de droits…
…Présentation du contenu Fiche de renseignements Contrat de cession de droits Correspondance…
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Cote : 76W570Période : 1959 - 1963Extrait de la notice :
…Immeubles préfinancés : convention de cession…
…Immeubles préfinancés : convention de cession…
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Cote : 76W584Période : 1959 - 1960Extrait de la notice :
…Immeubles préfinancés : convention de cession…
…Immeubles préfinancés : convention de cession…
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Cote : G56Période : 1736 - 1736Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Par une délibération capitulaire, le chapitre accepte les propositions de l'évêque tendant à la cession, pour l'embellissement…
…Cession par le chapitre à l'évêque d'Évreux d'une partie du terrain du cloître.…
…Présentation du contenu Par une délibération capitulaire, le chapitre accepte les propositions de l'évêque tendant à la cession, pour l'embellissement…