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Cote : 96AA364Période : 1970 - 1994Extrait de la notice :
…Cession…
…Cession…
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Cote : 92ZZ591Période : 1990 - 1991Extrait de la notice :
…Cession…
…Cession…
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Cote : 1370/W/81Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…Financement par cession d'actifs.…
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Cote : 1J9/23Période : 1887 - 1967Extrait de la notice :
…Demandes d'alignements, riverains, acquisition et cession de terrains, réclamations, reventes de terrains…
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Cote : 70 J 62 36Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…Ravitaillement : ordre de cession, instruction.…
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Cote : 1J9/3 -1J9/4Période : 1869 - 1952Extrait de la notice :
…Demandes d'alignement de riverains du chemin de fer, ventes, cession et échanges de terrains, titres…
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Cote : 00AA131Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Acquisition et cession…
…Acquisition et cession…
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Cote : 00TE132Période : 1951 - 2000Extrait de la notice :
…Acquisition et cession…
…Acquisition et cession…
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Cote : 1530/W/141Période : 2002 - 2010Extrait de la notice :
…Cession de l'hôpital Debrousse à la ville de Lyon.…
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Cote : ET/15 à 16Période : 1778 - 1912Extrait de la notice :
…Cession des droits sur l'œuvre musicale de Rousseau aux Enfants trouvés.…
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