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Cote : 92ZZ591Période : 1990 - 1991Extrait de la notice :
…Cession…
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Cote : 96AA364Période : 1970 - 1994Extrait de la notice :
…Cession…
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Cote : 00AA131Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Acquisition et cession…
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Cote : 00TE132Période : 1951 - 2000Extrait de la notice :
…Acquisition et cession…
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Cote : 00AA132Période : 1969 - 1999Extrait de la notice :
…Acquisition et cession…
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Cote : 05AA973Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…Acquisition et cession…
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Période : 1426 - 1790Extrait du PDF d'origine
…{6T~ Cession par M.…
…Cession d'une ruelle aux religieuses ursulines.…
…of - Cession de terrain pour l'agrandissement de l'église de Sainte Croix. - Permission aux PP.…
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Période : 1559 - 1632Extrait du PDF d'origine
…. - Indemnité à Jeanne de Picheri, veuve hector Saxy, notaire pour la cession d'un titte en parchemin…
…Carmes pour cession de plateforme à l'effet d'agrandir la rue qui est entre leur couvent et le mur de…
…Indemnité pour cession de terrain aux marguilliers de St Martin pour la réédification de cette église…
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Période : 1399 - 1789Extrait du PDF d'origine
…. - Intimation de cession et transfert de 200 écus de pensions faites par M. l'écuyer de St Andiol au…
…-2050- Cession à la Communauté par Balthasard de QuiquéranVentabren de terres situées à Noves (B.du…
…eu sujet de l'agent préposé au recouvrement des taxes imposées pour l'acquittement des dettes. - Cession…
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Période : 1656 - 1727Extrait du PDF d'origine
…. - Pension perpétuelle à M. l'archevêque pour la cession du droit du pods de la Romaine et la plus value…
…Minimes. - Indemnité pour cession de plateforme à la voie publique à la Dame Anre rassir", Veuve Decola…
…Subvention à l'épierreur du chemin de Crau depuis St hippolyte Jusqu'à Salon. a Indemnites pour cession…