…loge moyennant la cession temporaire des quatre greffes la tour de l'hor- de la Cour ordinaire. - Renforcement du Guet.…

…{6T~ Cession par M.…

…of - Cession de terrain pour l'agrandissement de l'église de Sainte Croix. - Permission aux PP.…

…. - Intimation de cession et transfert de 200 écus de pensions faites par M. l'écuyer de St Andiol au Sr de Lesdiguières Lieutenant général en Provence…

…+4 Dett•s.33. ++ - Det Les. - Pièces justificatives du payement des dettes de la Communauté tant en principal qu'intérêts. - Quittances. - Actes de cession…

…1564 à 1595. - "Rolle des parties et sommes que la Communaulté de la "ville d'Arles dolbt et a prinses tant à pension perpé"tuelle que debtes à jour". - Cession…

…. - Indemnité à Jeanne de Picheri, veuve hector Saxy, notaire pour la cession d'un titte en parchemin "contenant les "procédures, délivrances, et achat…

…Carmes pour cession de plateforme à l'effet d'agrandir la rue qui est entre leur couvent et le mur de la ville et pour les aider à achever le clocher de…

…Cordeliers pour cession de plateforme "tout au long de leur couvent, depuis le coin qui est au "devant de la maison de M. de Boche, Jusqu'au cimetière…

…. - Indemnité pour cession de terrain à la voie publique.…

…Cession de plate forme à la place pour son agrandissemenL par MM.…

…Capitation. - 20ème du revenu des biens fonds. - 2 sold par livre en sus du Dixième. - Vingtième de l'Industrie. • Indemnités pour cession de terrains…

…. - Pension perpétuelle à M. l'archevêque pour la cession du droit du pods de la Romaine et la plus value de la seigneurie de Trinquetaille. • Gravure…

…petits sacs des) procès et autres papiers des archives. - Solde du lambris de l'arsenal adjugé à divers pour la somme de 1050 livres. - Indemnités pour cession…

…- Dépense du service funèbre pour la reine, célébré à St Trophime le 6 septembre. - Indemnité au Prieur de la Magdeleine pour cession de terrain en relevant…

…. - Poursuite de l'affaire de la cession de la digue, de roubine, et draille de chartreuse avec M. de Montfort.. Gromanille.…

…. - Cession de terrain pour l'agrandissement et l'embelissèment d'une rue. Salaire du surintendant des travaux communauxeet de celui de la boucherie.…

…la visite, sonde et épreuve "des pauvres soupçonnés et atteints us la maladie de lè"pro, aux fins de les séparer des sains, etc..." • Indemnités pour cession…

…Pierre d'Usane 2t Antoine Francony "pour les examiner, clorre et arrester". - Indemnités pour cession de terrain à la voie publique. - Pensions et intérêts…

…. - Cession par Bertrand et André Tarascon à Pierre de Uramalle et Pierre Priconet, d'Avignon, de la somme de 50 florins qu'ils avaient à prendre sur le…

…la somme de 500 florins, payables en trois termes, tous les droits qu'il a sur le Château et terroir d'Aureille, - Quittance finale de la précédente cession…

…du Temple, ( par laquelle ce dernier s'oblige à payer annuellement, comme il y est tenu par des actes antérieurs, cent sols pour le passage du port. - Cession…

…. - Subvention à la fabrique de Ste Croix pour cession du Cimetière de cette église à la voie publique et la construction de caveaux dont l'entrée se trouve…

…justificatives du Compte. m Payement des experts à l'estime de la partie des batiments de l'hotel de ville depuis la première corniche jusqu'à la dernière. - Cession…

…Indemnité pour cession de terrain à la rue Génive.…

…. - Cession de vingt-trois mille livres faite au séminaire d'Arles par le Seigneur de Chateaufort. - Pièces relatives à l'union du prieuré de Lansac à…

…de sentence arbitrale sur les limites des paluds de Montmajour avec le terroir de La Visclède (seigneur Bertrand Albe) 1332 (copie XVIIème s.). - 8- Cession…

…par dame Arnaude Gasteblenc, veuve d'Antoine de Comenis de Grenoble au monastère Saint Antoine 15 décembre 1445. parchemin original. /••• -129- - 15-Cession…