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Cote : 2543CAITM11Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Cession du fonds de commerce. Cession des biens immobiliers.…
…Cession du fonds de commerce. Cession des biens immobiliers.…
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Cote : 2432CAITM13Période : 1999 - 2000Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, statut, rapport d'état des lieux, cession de créances.…
…Protocole d'accord, statut, rapport d'état des lieux, cession de créances.…
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Cote : 2432CAITM14Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…. - Cession des parts de CdF ingénierie.…
…. - Cession des parts de CdF ingénierie.…
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Cote : 2543CAITM10 - 2543CAITM11Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Cession de l'activité ferroviaire : rapports, plans, contrats, correspondance.…
…Cession de l'activité ferroviaire : rapports, plans, contrats, correspondance.…
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Cote : 2541CAITM9Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Concerne la cession de l'ensemble des logements HBL à la Société anonyme Sainte-Barbe.…
…Concerne la cession de l'ensemble des logements HBL à la Société anonyme Sainte-Barbe.…
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Cote : 2397CAITM9Période : 1991 - 2003Extrait de la notice :
…Cession du réseau. Saint-Avold (1991-2000). Freyming-Merlebach (2003).…
…Cession du réseau. Saint-Avold (1991-2000). Freyming-Merlebach (2003).…
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Cote : 2300CAITM1Période : 2002 - 2003Extrait de la notice :
…Projet de cession du Foyer du mineur et du combattant (FMC) : rapports, notes.…
…Projet de cession du Foyer du mineur et du combattant (FMC) : rapports, notes.…
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Cote : 155CAITM2Période : 1976 - 1987Extrait de la notice :
…Cession du réseau d'eau des HBL de Créhange et de Faulquemont au District urbain de Faulquemont (DUF, 1978-1979).…
…Cession de voiries et réseaux divers (VRD) des HBL à la commune de Faulquemont (1986-1987).…
…Cession du réseau d'eau des HBL de Créhange et de Faulquemont au District urbain de Faulquemont (DUF, 1978-1979).…
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Cote : 215CAITM43Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…Conditions générales de cession d'installations ou bâtiments à démolir ou à démanteler par l'acquéreur.…
…Conditions générales de cession d'installations ou bâtiments à démolir ou à démanteler par l'acquéreur.…
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Cote : 1588CAITM39Période : 1993 - 1997Extrait de la notice :
…Cession de la participation CdF : étude (1997). Participation aux États-Unis (1994).…
…Cession de la participation CdF : étude (1997). Participation aux États-Unis (1994).…