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Cote : 92ZZ591Période : 1990 - 1991Extrait de la notice :
…Cession…
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Cote : 96AA364Période : 1970 - 1994Extrait de la notice :
…Cession…
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Cote : 00AA131Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Acquisition et cession…
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Cote : 00TE132Période : 1951 - 2000Extrait de la notice :
…Acquisition et cession…
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Cote : 00AA132Période : 1969 - 1999Extrait de la notice :
…Acquisition et cession…
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Cote : 05AA973Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…Acquisition et cession…
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Cote : 236 IFA 485/1Période : 1965 - 1978Fonds : Candilis, Georges (1913-1995)Extrait de la notice :
…du quartier Reynerie avec l'indication des terrains du secteur du centre régional et des prix de cession…
…1981; - courrier concernant l'offre de terrains pour différents usages, mars 1981, conditions de cession…
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Cote : 93 IFA 35/5Période : 1940 - 1940Extrait de la notice :
…Documents concernant la cession des camions (correspondance avec les Douanes et le ministère de l’Armement…
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Cote : 192 IFA 19/6Période : 1967 - 1968Fonds : Bossu, Jean (1912-1983)Extrait de la notice :
…Plan de situation et projet de cession de terrains appartenant à la commune. Déc. 1966.…
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Cote : 206 IFA 180Période : 1956 - 1959Fonds : Laffaille, Bernard (1900-1955)Extrait de la notice :
…Bâtir' relative à la mise en œuvre par levage des planchers, juillet-août 1959; dossier relatif à la cession…
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