-
Cote : 96AA364Période : 1970 - 1994Extrait de la notice :
…Cession…
-
Cote : 92ZZ591Période : 1990 - 1991Extrait de la notice :
…Cession…
-
Cote : 236 IFA 485/1Période : 1965 - 1978Fonds : Candilis, Georges (1913-1995)Extrait de la notice :
…régional-Mirail, quartier Reynerie) : - plan de masse du quartier Reynerie avec l'indication des terrains du secteur du centre régional et des prix de cession…
…, fév. 1981; - courrier concernant l'offre de terrains pour différents usages, mars 1981, conditions de cession des terrains, n.d.…
…régional-Mirail, quartier Reynerie) : - plan de masse du quartier Reynerie avec l'indication des terrains du secteur du centre régional et des prix de cession…
-
Cote : 152 IFA 2559/3Période : 1953 - 1987Fonds : Gillet, Guillaume (1912-1987)Extrait de la notice :
…Cession par Gillet de ses parts du cabinet CETAC : correspondance, contrat de cession. 1959-1960.…
…Cession par Gillet de ses parts du cabinet CETAC : correspondance, contrat de cession. 1959-1960.…
-
Cote : 00AA131Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Acquisition et cession…
-
Cote : 00TE132Période : 1951 - 2000Extrait de la notice :
…Acquisition et cession…
-
Cote : 93 IFA 35/5Période : 1940 - 1940Extrait de la notice :
…Documents concernant la cession des camions (correspondance avec les Douanes et le ministère de l’Armement); dossier des prêt des camions, dossier d’assurance…
…Documents concernant la cession des camions (correspondance avec les Douanes et le ministère de l’Armement); dossier des prêt des camions, dossier d’assurance…
-
Cote : 187 IFA 12/2Période : 1971 - 1984Fonds : Le Couteur, Jean (1916-2010)Extrait de la notice :
…Permis de Lotir: plaquette de présentation du projet, étude d’impact, réglement d’aménagement, programme des travaux d’équipement, cahier des charges de cession…
…Permis de Lotir: plaquette de présentation du projet, étude d’impact, réglement d’aménagement, programme des travaux d’équipement, cahier des charges de cession…
-
Cote : 206 IFA 180Période : 1956 - 1959Fonds : Laffaille, Bernard (1900-1955)Extrait de la notice :
…Correspondance générale; documents administratifs; revue 'Bâtir' relative à la mise en œuvre par levage des planchers, juillet-août 1959; dossier relatif à la cession…
…Correspondance générale; documents administratifs; revue 'Bâtir' relative à la mise en œuvre par levage des planchers, juillet-août 1959; dossier relatif à la cession…
-
Cote : 00AA132Période : 1969 - 1999Extrait de la notice :
…Acquisition et cession…
