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Cote : 236 IFA 485/1Période : 1965 - 1978Fonds : Candilis, Georges (1913-1995)Extrait de la notice :
…régional-Mirail, quartier Reynerie) : - plan de masse du quartier Reynerie avec l'indication des terrains du secteur du centre régional et des prix de cession…
…, fév. 1981; - courrier concernant l'offre de terrains pour différents usages, mars 1981, conditions de cession des terrains, n.d.…
…régional-Mirail, quartier Reynerie) : - plan de masse du quartier Reynerie avec l'indication des terrains du secteur du centre régional et des prix de cession…
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Cote : 152 IFA 2559/3Période : 1953 - 1987Fonds : Gillet, Guillaume (1912-1987)Extrait de la notice :
…Cession par Gillet de ses parts du cabinet CETAC : correspondance, contrat de cession. 1959-1960.…
…Cession par Gillet de ses parts du cabinet CETAC : correspondance, contrat de cession. 1959-1960.…
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Cote : 93 IFA 35/5Période : 1940 - 1940Extrait de la notice :
…Documents concernant la cession des camions (correspondance avec les Douanes et le ministère de l’Armement); dossier des prêt des camions, dossier d’assurance…
…Documents concernant la cession des camions (correspondance avec les Douanes et le ministère de l’Armement); dossier des prêt des camions, dossier d’assurance…
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Cote : 187 IFA 12/2Période : 1971 - 1984Fonds : Le Couteur, Jean (1916-2010)Extrait de la notice :
…Permis de Lotir: plaquette de présentation du projet, étude d’impact, réglement d’aménagement, programme des travaux d’équipement, cahier des charges de cession…
…Permis de Lotir: plaquette de présentation du projet, étude d’impact, réglement d’aménagement, programme des travaux d’équipement, cahier des charges de cession…
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Cote : 206 IFA 180Période : 1956 - 1959Fonds : Laffaille, Bernard (1900-1955)Extrait de la notice :
…Correspondance générale; documents administratifs; revue 'Bâtir' relative à la mise en œuvre par levage des planchers, juillet-août 1959; dossier relatif à la cession…
…Correspondance générale; documents administratifs; revue 'Bâtir' relative à la mise en œuvre par levage des planchers, juillet-août 1959; dossier relatif à la cession…
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Cote : 78 IFA 1293/4Période : 1971 - 1974Fonds : Aillaud, Emile (1902-1988)Extrait de la notice :
…Logements pour pompiers: - plan de nivellement, plan de cession de terrain, plan d'aménagement, plan de l'existant. Avril 1967-mars 1973 et n.d.…
…Logements pour pompiers: - plan de nivellement, plan de cession de terrain, plan d'aménagement, plan de l'existant. Avril 1967-mars 1973 et n.d.…
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Cote : 236 IFA 476/2Période : 1962 - 1979Fonds : Candilis, Georges (1913-1995)Extrait de la notice :
…Cahier des charges de cession des terrains. Janv. 1966.…
…Cahier des charges de cession des terrains. Janv. 1966.…
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Cote : 187 IFA 13/2Période : 1963 - 1991Fonds : Le Couteur, Jean (1916-2010)Extrait de la notice :
…Règlement d’architecture, réglement des occupations sur le domaine public, cahier des clauses particuliéres, cahier des clauses générales de cession de…
…Règlement d’architecture, réglement des occupations sur le domaine public, cahier des clauses particuliéres, cahier des clauses générales de cession de…
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Cote : 192 IFA 19/6Période : 1967 - 1968Fonds : Bossu, Jean (1912-1983)Extrait de la notice :
…Plan de situation et projet de cession de terrains appartenant à la commune. Déc. 1966. (tirage annoté) Correspondance entre Bossu et Rames.…
…Plan de situation et projet de cession de terrains appartenant à la commune. Déc. 1966. (tirage annoté) Correspondance entre Bossu et Rames.…
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Cote : 152 IFA 2312/1Période : 1961 - 1966Fonds : Gillet, Guillaume (1912-1987)Extrait de la notice :
…Cahier des charges de cession des terrains et correspondance à propos du plan de masse et des servitudes architecturales. Novembre 1964-mars 1967.…
…Cahier des charges de cession des terrains et correspondance à propos du plan de masse et des servitudes architecturales. Novembre 1964-mars 1967.…
