-
Cote : 235Edépôt 208Période : 1864 - 1901Extrait de la notice :
…Chemin rural de Pravant, rectification et cession de l'ancien tracé : délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance (1864-1874).…
…Vente d'un vieux chemin : plan, actes de cession (1900), cession de terrains (s.d., 1901).…
…Chemin rural de Pravant, rectification et cession de l'ancien tracé : délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance (1864-1874).…
-
Cote : 7M 337Période : 1932 - 1932Extrait de la notice :
…Reboisement, cession de terrains.…
…Reboisement, cession de terrains.…
-
Cote : 7M 341Période : 1935 - 1936Extrait de la notice :
…Reboisement : cession de terrains.…
…Reboisement : cession de terrains.…
-
Cote : 7M 342Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Reboisement : cession de terrains.…
…Reboisement : cession de terrains.…
-
Cote : 7M 343Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Reboisement : cession de terrains.…
…Reboisement : cession de terrains.…
-
Cote : 45M2 29Période : 1950 - 1954Fonds : M - Fonds la Préfecture (IR1210). - Logement, reconstruction, permis de construire (1860-1970).Extrait de la notice :
…. - Cession des immeubles d'Etat.…
…. - Cession des immeubles d'Etat.…
-
Cote : 235Edépôt 27Période : 1615 - 1754Extrait de la notice :
…. - Legs de 16 florins par Antoine de Montoux pour la fondation d'une messe perpétuelle : testament (1615) ; cession d'une pièce de terre par la veuve…
…d'Antoine de Montoux pour le paiement des messes : contrat de cession (1629) ; requête auprès de l'Evêque pour réduire le nombre de messe (1733).…
…. - Legs de 16 florins par Antoine de Montoux pour la fondation d'une messe perpétuelle : testament (1615) ; cession d'une pièce de terre par la veuve…
-
Cote : 7M 331Période : 1908 - 1910Extrait de la notice :
…Périmètre de l'Arc inférieur, cession de terrains.…
…Périmètre de l'Arc inférieur, cession de terrains.…
-
Cote : 7M 338Période : 1931 - 1935Extrait de la notice :
…Périmètre de l'Arc supérieur : cession de terrains.…
…Périmètre de l'Arc supérieur : cession de terrains.…
-
Cote : 7M 339Période : 1895 - 1935Extrait de la notice :
…Périmètre de l'Arc inférieur : cession de terrains.…
…Périmètre de l'Arc inférieur : cession de terrains.…