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Cote : 96AA364Période : 1970 - 1994Extrait de la notice :
…Cession…
…Cession…
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Cote : 92ZZ591Période : 1990 - 1991Extrait de la notice :
…Cession…
…Cession…
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Cote : E/20977Période : 1875 - 1875Fonds : Etude de Sancerre n°1Extrait de la notice :
…Minutes d'Antoine-Eugène VAILLANT de GUELIS, notaire à Sancerre, mai-juillet 1875, notamment : Cession…
…Pierre-Alfred Thomas, principal clerc de notaire à Sancerre, de l'étude du Noyer (3 juin 1875) ; cession…
…Philippe-Eugène Lebrun, à Etienne-Léon Dion, de l'étude de Beaulieu-sur-Loire (Loiret) (3 juin 1875) ; cession…
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Cote : 1 Y 160 – 1 Y 162Période : 1872 - 1881Extrait de la notice :
…Cession de la colonie à l’Etat.…
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Période : 1839 - 1950Extrait de la notice :
…Acquisition et cession de terrains…
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Cote : E/25303Période : 1885 - 1885Fonds : Etude d'Henrichemont n°2Extrait de la notice :
…Minutes de Cyprien-Théodore AUBRY, notaire à Henrichemont, avril-juin 1885, notamment : Cession du bail…
…du café (maison à Henrichemont) et cession du fonds de commerce (meubles, objets...) par Henri-Charles…
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Cote : E/26130Période : 1892 - 1892Fonds : Etude de Mehun-sur-Yèvre n°2Extrait de la notice :
…Minutes d'Alexis MALAPERT, notaire à Mehun-sur-Yèvre, janvier-mars 1892, notamment : Cession d'un café-hôtel…
…, place de la gare à Bourges (matériel) (16 janvier) ; cession d'un fonds de commerce: épicerie, mercerie…
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Cote : 4N/152Période : 1880 - 1931Extrait de la notice :
…Correspondance, affiches, catalogues de vente de machines disponibles à l'Atelier de construction, acte de cession…
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Cote : 57H/16Période : 1684 - 1765Fonds : Abbaye de Saint-Martin de MassayExtrait de la notice :
…Cession des lieux réguliers au petit séminaire de Bourges.…
…Cession aux Habitants de Massay de la maison de la Chambrerie et de l'église abbatiale.…
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Cote : 38H/51Période : 1255 - 1687Fonds : Abbaye de BussièreExtrait de la notice :
…Chazemais : dîmes ; cession des dîmes au curé pour sa portion congrue. 1255-1687…
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Cote : 00AA131Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Acquisition et cession…
…Acquisition et cession…
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Cote : 4N/281Période : 1920 - 1924Extrait de la notice :
…Adhésions au jugement d'expropriation et confirmations de cession amiable ( 1920-1924 ).…
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Cote : 4N/283-4N/284Période : 1920 - 1926Extrait de la notice :
…Adhésions au jugement d'expropriation et confirmations de cession amiable .…
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Cote : E/25894Période : 1877 - 1877Fonds : Etude de Mehun-sur-Yèvre n°1Extrait de la notice :
…notaire à Mehun-sur-Yèvre, janvier-février 1877, notamment : Dépôt d'un acte sous seing privé de cession…
…Jean Baptiste Rovillon à Nicolas (ou Jules) Habault, ancien notaire d'Henrichemont (10 février); cession…
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Cote : E/18189Période : 1887 - 1887Fonds : Etude d'Aubigny n°2Extrait de la notice :
…Minutes de Armand VIVIER, notaire à Aubigny, mai - septembre 1887, notamment : Cession de l'office de…
…clerc à Argent, avec inventaire du mobilier de l'étude (30 juillet 1887), modifications à l'acte de cession…
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Cote : 38H/99Période : 1292 - 1687Fonds : Abbaye de BussièreExtrait de la notice :
…Saint-Vitte : dîmes ; cession des dîmes au curé de Saint-Vitte pour sa portion congrue. 1292-1687…
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Cote : 5S/124Période : 1878 - 1932Fonds : Chemins de ferExtrait de la notice :
…Cession de chemins d'accès et passerelles aux communes.…
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Cote : 2S/964Période : 1888 - 1936Fonds : RoutesExtrait de la notice :
…Alignements avec achat ou cession de terrains (1888-1936)…
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Cote : 00TE132Période : 1951 - 2000Extrait de la notice :
…Acquisition et cession…
…Acquisition et cession…
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Cote : 4N/66Période : 1863 - 1931Extrait de la notice :
…Correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, acte de cession, plan.…
…Cession des droits de l'Etat sur l'annexe Nord abritant l'Inspection académique et sur le jardin au département…
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Cote : E/17411Période : 1879 - 1879Fonds : Etude de Saint-Amand n°2Extrait de la notice :
…Epineuil à Silvain Virot, principal clerc de notaire à Nerondes - 37.000 F (25 septembre 1879) ; cession…
…Inventaire après décès de Louis Pierre Etienne Benoist, ancien notaire à Epineuil (1er septembre 1879) ; cession…
…septembre 1879) ; contrat de mariage de Gustave Troupillon avec Julie Chasserat (28 septembre 1879) ; cession…
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Cote : 7M/47Période : 1938 - 1939Fonds : Préfecture - Eaux et ForêtsExtrait de la notice :
…Forêt de Verneuil : cession à l'État, par la commune, d'une partie de chemin communal…
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Cote : 2S/94Période : 1864 - 1922Fonds : RoutesExtrait de la notice :
…. - cession de terrains : rapports de l'ingénieur, estimations, plans…
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Cote : E/26008Période : 1894 - 1894Fonds : Etude de Mehun-sur-Yèvre n°1Extrait de la notice :
…Minutes d'Edouard Antonin MARTINET, notaire à Mehun-sur-Yèvre, mars-avril 1894, notamment : Cession d'un…
…avril) copie collationnée au contrat de mariage d'Albert Pillivuyt et de Melle Lebrat (25 avril); cession…
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Cote : E/21243Période : 1884 - 1884Fonds : Etude d'ArgentExtrait de la notice :
…Minutes d'Aignan BOUZY, notaire à Argent-sur-Sauldre, juin-septembre 1884, notamment : Cession par François-Félix…
…(14 août 1884) ; vente d'une boutique de charron à Argent - marchandises, outils (28 août 1884) ; cession…