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Cote : E/20977Période : 1875 - 1875Fonds : Etude de Sancerre n°1Extrait de la notice :
…Minutes d'Antoine-Eugène VAILLANT de GUELIS, notaire à Sancerre, mai-juillet 1875, notamment : Cession par Etienne-Léon Dion à Pierre-Alfred Thomas, principal…
…clerc de notaire à Sancerre, de l'étude du Noyer (3 juin 1875) ; cession par Philippe-Eugène Lebrun, à Etienne-Léon Dion, de l'étude de Beaulieu-sur-Loire…
…(Loiret) (3 juin 1875) ; cession d'un fonds de commerce de pharmacie de 1ère classe à Sancerre (12 juin 1875)…
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Période : 1839 - 1950Extrait de la notice :
…Acquisition et cession de terrains…
…Acquisition et cession de terrains…
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Cote : 1 Y 160 – 1 Y 162Période : 1872 - 1881Extrait de la notice :
…Cession de la colonie à l’Etat.…
…Cession de la colonie à l’Etat.…
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Cote : 4N/152Période : 1880 - 1931Extrait de la notice :
…Correspondance, affiches, catalogues de vente de machines disponibles à l'Atelier de construction, acte de cession.…
…Correspondance, affiches, catalogues de vente de machines disponibles à l'Atelier de construction, acte de cession.…
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Cote : E/25303Période : 1885 - 1885Fonds : Etude d'Henrichemont n°2Extrait de la notice :
…Minutes de Cyprien-Théodore AUBRY, notaire à Henrichemont, avril-juin 1885, notamment : Cession du bail du café (maison à Henrichemont) et cession du fonds…
…Minutes de Cyprien-Théodore AUBRY, notaire à Henrichemont, avril-juin 1885, notamment : Cession du bail du café (maison à Henrichemont) et cession du fonds…
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Cote : E/26130Période : 1892 - 1892Fonds : Etude de Mehun-sur-Yèvre n°2Extrait de la notice :
…Minutes d'Alexis MALAPERT, notaire à Mehun-sur-Yèvre, janvier-mars 1892, notamment : Cession d'un café-hôtel, place de la gare à Bourges (matériel) (16…
…janvier) ; cession d'un fonds de commerce: épicerie, mercerie... rue Saint Honoré à Mehun: marchandises, matériel et mobilier (17 mars)…
…Minutes d'Alexis MALAPERT, notaire à Mehun-sur-Yèvre, janvier-mars 1892, notamment : Cession d'un café-hôtel, place de la gare à Bourges (matériel) (16…
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Cote : 57H/16Période : 1684 - 1765Fonds : Abbaye de Saint-Martin de MassayExtrait de la notice :
…Cession des lieux réguliers au petit séminaire de Bourges. Cession aux Habitants de Massay de la maison de la Chambrerie et de l'église abbatiale.…
…Cession des lieux réguliers au petit séminaire de Bourges. Cession aux Habitants de Massay de la maison de la Chambrerie et de l'église abbatiale.…
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Cote : 38H/51Période : 1255 - 1687Fonds : Abbaye de BussièreExtrait de la notice :
…Chazemais : dîmes ; cession des dîmes au curé pour sa portion congrue. 1255-1687…
…Chazemais : dîmes ; cession des dîmes au curé pour sa portion congrue. 1255-1687…
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Cote : 4N/66Période : 1863 - 1931Extrait de la notice :
…Correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, acte de cession, plan.…
…Cession des droits de l'Etat sur l'annexe Nord abritant l'Inspection académique et sur le jardin au département (1930-1931).…
…Correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, acte de cession, plan.…
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Cote : 4N/281Période : 1920 - 1924Extrait de la notice :
…Adhésions au jugement d'expropriation et confirmations de cession amiable ( 1920-1924 ).…
…Adhésions au jugement d'expropriation et confirmations de cession amiable ( 1920-1924 ).…
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Cote : 4N/283-4N/284Période : 1920 - 1926Extrait de la notice :
…Adhésions au jugement d'expropriation et confirmations de cession amiable .…
…Adhésions au jugement d'expropriation et confirmations de cession amiable .…
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Cote : E/18189Période : 1887 - 1887Fonds : Etude d'Aubigny n°2Extrait de la notice :
…Minutes de Armand VIVIER, notaire à Aubigny, mai - septembre 1887, notamment : Cession de l'office de notaire d'Argent par la veuve (et ses héritiers)…
…juin 1887) à Louis-Gustave Henri Boutroux, principal clerc à Argent, avec inventaire du mobilier de l'étude (30 juillet 1887), modifications à l'acte de cession…
…Minutes de Armand VIVIER, notaire à Aubigny, mai - septembre 1887, notamment : Cession de l'office de notaire d'Argent par la veuve (et ses héritiers)…
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Cote : E/25894Période : 1877 - 1877Fonds : Etude de Mehun-sur-Yèvre n°1Extrait de la notice :
…Minutes de François René Eugène CHARLON, notaire à Mehun-sur-Yèvre, janvier-février 1877, notamment : Dépôt d'un acte sous seing privé de cession de l'office…
…notarial de Saint-Florent par Jean Baptiste Rovillon à Nicolas (ou Jules) Habault, ancien notaire d'Henrichemont (10 février); cession d'office d'huissier…
…Minutes de François René Eugène CHARLON, notaire à Mehun-sur-Yèvre, janvier-février 1877, notamment : Dépôt d'un acte sous seing privé de cession de l'office…
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Cote : 2S/964Période : 1888 - 1936Fonds : RoutesExtrait de la notice :
…Alignements avec achat ou cession de terrains (1888-1936)…
…Alignements avec achat ou cession de terrains (1888-1936)…
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Cote : 38H/99Période : 1292 - 1687Fonds : Abbaye de BussièreExtrait de la notice :
…Saint-Vitte : dîmes ; cession des dîmes au curé de Saint-Vitte pour sa portion congrue. 1292-1687…
…Saint-Vitte : dîmes ; cession des dîmes au curé de Saint-Vitte pour sa portion congrue. 1292-1687…
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Cote : 5S/124Période : 1878 - 1932Fonds : Chemins de ferExtrait de la notice :
…Cession de chemins d'accès et passerelles aux communes.…
…Cession de chemins d'accès et passerelles aux communes.…
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Cote : E/17411Période : 1879 - 1879Fonds : Etude de Saint-Amand n°2Extrait de la notice :
…Saint-Amand, septembre-octobre 1879, notamment : Inventaire après décès de Louis Pierre Etienne Benoist, ancien notaire à Epineuil (1er septembre 1879) ; cession…
…Benoist, à Epineuil à Silvain Virot, principal clerc de notaire à Nerondes - 37.000 F (25 septembre 1879) ; cession d'un fonds de commerce de tapissier…
…Troupillon-Maillard à leur fils Gustave Troupillon (28 septembre 1879) ; contrat de mariage de Gustave Troupillon avec Julie Chasserat (28 septembre 1879) ; cession…
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Cote : 2S/94Période : 1864 - 1922Fonds : RoutesExtrait de la notice :
…. - cession de terrains : rapports de l'ingénieur, estimations, plans…
…. - cession de terrains : rapports de l'ingénieur, estimations, plans…
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Cote : 7M/47Période : 1938 - 1939Fonds : Préfecture - Eaux et ForêtsExtrait de la notice :
…Forêt de Verneuil : cession à l'État, par la commune, d'une partie de chemin communal…
…Forêt de Verneuil : cession à l'État, par la commune, d'une partie de chemin communal…
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Cote : E/21243Période : 1884 - 1884Fonds : Etude d'ArgentExtrait de la notice :
…Minutes d'Aignan BOUZY, notaire à Argent-sur-Sauldre, juin-septembre 1884, notamment : Cession par François-Félix Lemaistre de l'office de greffier de…
…d'Argent à Joseph Henry Morenne, ancien instituteur public (14 août 1884) ; vente d'une boutique de charron à Argent - marchandises, outils (28 août 1884) ; cession…
…Minutes d'Aignan BOUZY, notaire à Argent-sur-Sauldre, juin-septembre 1884, notamment : Cession par François-Félix Lemaistre de l'office de greffier de…
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Cote : E/22492Période : 1880 - 1880Fonds : Etude des Aix-d'Angillon n°2Extrait de la notice :
…Minutes de janvier-avril 1880, notamment : cession d'un fonds de commerce d'épicerie aux Aix (27 janvier 1880) ; inventaire après décès de Félix Crochet…
…fermier au domaine de la Trochère à Sainte-Solange (19 février 1880) ; vente d'un communal aux Aix (2 mars 1880) ; cession d'un fonds de commerce de rouennerie-nouveautés…
…Minutes de janvier-avril 1880, notamment : cession d'un fonds de commerce d'épicerie aux Aix (27 janvier 1880) ; inventaire après décès de Félix Crochet…
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Cote : E/26008Période : 1894 - 1894Fonds : Etude de Mehun-sur-Yèvre n°1Extrait de la notice :
…Minutes d'Edouard Antonin MARTINET, notaire à Mehun-sur-Yèvre, mars-avril 1894, notamment : Cession d'un fonds de commerce et d'industrie par M.…
…plâtre) au moulin de Préau: matériel et marchandises (13 avril) copie collationnée au contrat de mariage d'Albert Pillivuyt et de Melle Lebrat (25 avril); cession…
…Minutes d'Edouard Antonin MARTINET, notaire à Mehun-sur-Yèvre, mars-avril 1894, notamment : Cession d'un fonds de commerce et d'industrie par M.…
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Cote : 4N/149Période : 1863 - 1925Extrait de la notice :
…Correspondance, circulaires, arrêtés, affiches, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux d'estimation, actes de vente, actes de cession, plan.…
…Correspondance, circulaires, arrêtés, affiches, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux d'estimation, actes de vente, actes de cession, plan.…
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Cote : 4H/366Période : 1678 - 1768Fonds : Abbaye de Saint-SulpiceExtrait de la notice :
…. - Cession de la justice de Chalivoy. - Métairie du Boudet. 1678-1768 (Cf. 4H 3*, f° 135, 17e liasse)…
…. - Cession de la justice de Chalivoy. - Métairie du Boudet. 1678-1768 (Cf. 4H 3*, f° 135, 17e liasse)…
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Cote : 8S/148Période : 1927 - 1927Fonds : Mines et énergieExtrait de la notice :
…. - Cession par la compagnie Continental Edison à la compagnie d'électricité Loire et Nièvre de divers contrat de concessions…
…. - Cession par la compagnie Continental Edison à la compagnie d'électricité Loire et Nièvre de divers contrat de concessions…