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Cote : 1660 W 853Période : 1946 - 1956Fonds : Maison d'arrêt d'AvignonExtrait de la notice :
…Cession à l'État…
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Cote : 117 H 83Période : 1694 - 1708Extrait de la notice :
…Cession de terrains…
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Cote : Arch. comm. Avignon 1 S 529Période : 1910 - 1923Extrait de la notice :
…Acquisition, vente, cession…
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Cote : 4 N 170Période : 1910 - 1913Extrait de la notice :
…Contenu Travaux d'aménagement (1910-1913) ; cession d'une parcelle de terrain au département par M.…
…Travaux et cession…
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Cote : Arch. comm. Cavaillon 5 H 4Période : 1920 - 1920Extrait de la notice :
…Contenu Cession de canons allemands.…
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Cote : 95 H 35-37, 39-49Période : 1544 - 1792Extrait de la notice :
…Contenu Actes d'achat, cession, acquits et rôles.…
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Cote : 96 H 27-46Période : 1537 - 1792Extrait de la notice :
…Contenu Actes d'achat, cession, acquit et rôles.…
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Cote : 104 H 6-10Période : 1659 - 1800Fonds : Couvent des Ursulines de PertuisExtrait de la notice :
…Contenu Actes d'achat, cession, acquits et rôles.…
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Cote : E-dépôt Suzette 1 MN 1Période : 1924 - 1937Fonds : Commune de SuzetteExtrait de la notice :
…Cession gratuite d'un immeuble dans le village par Philippe Eydoux : promesse de cession, extrait de…
…Échange d'immeubles, cession gratuite…
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Cote : 97 H 6Période : 1636 - 1779Fonds : Couvent des Ursulines de BollèneExtrait de la notice :
…Contenu Actes d'achat, cession et acquit de pensions.…
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Cote : 124 H 15Période : 1635 - 1688Extrait de la notice :
…Contenu Actes d'achat, cession et acquits de pensions.…
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Cote : E DEPOT VIENS 5 H 6Période : 1920 - 1922Fonds : Commune de ViensExtrait de la notice :
…Contenu Cession d'un canon et de trois obus.…
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Cote : 95 H 48Période : 1616 - 1720Extrait de la notice :
…Contenu Actes d'achat, cession, acquits et rôles de pensions.…
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Cote : 95 H 49Période : 1620 - 1783Extrait de la notice :
…Contenu Actes d'achat, cession, correspondance et acquits de pensions.…
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Cote : 124 H 16Période : 1690 - 1765Extrait de la notice :
…Contenu Actes d'achat, cession, acquits et rôle de pensions.…
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Cote : 96 H 45Période : 1612 - 1705Extrait de la notice :
…Contenu Actes d'achat, d'imposition, cession et acquits de pensions.…
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Cote : 96 H 65Période : 1501 - 1800Extrait de la notice :
…Contenu Actes de pensions, cession de capitaux et acquits.…
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Cote : 103 H 8-12Période : 1598 - 1796Fonds : Couvent des Ursulines de PernesExtrait de la notice :
…Contenu Actes d'achat, cession, acquits et rôles de pensions…
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Cote : Arch. comm. Malaucène 2 H 6Période : 1921 - 1921Extrait de la notice :
…Contenu Cession à la commune de trophées de guerre.…
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Cote : 96 H 46Période : 1720 - 1792Extrait de la notice :
…Contenu Actes d'achat, d'imposition, rénovation, cession et acquits de pensions.…
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Cote : Arch. comm. Bollène 3 O 2Période : 1908 - 1957Extrait de la notice :
…Contenu Projet, devis, travaux, enquête, correspondance, cession d'une source, plan.…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 7 M 46Période : 1889 - 1940Extrait de la notice :
…Contenu Cession à l'État, régie, liquidation, inventaires, ventes du mobilier.…
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Cote : E/20977Période : 1875 - 1875Fonds : Etude de Sancerre n°1Extrait de la notice :
…Minutes d'Antoine-Eugène VAILLANT de GUELIS, notaire à Sancerre, mai-juillet 1875, notamment : Cession…
…Pierre-Alfred Thomas, principal clerc de notaire à Sancerre, de l'étude du Noyer (3 juin 1875) ; cession…
…Philippe-Eugène Lebrun, à Etienne-Léon Dion, de l'étude de Beaulieu-sur-Loire (Loiret) (3 juin 1875) ; cession…
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Cote : 102 H 10Période : 1643 - 1748Extrait de la notice :
…Contenu Actes d'achat, quittance et cession de pensions pour le monastère.…
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Période : 1008 - 1900Fonds : Archives du duché de CaderousseExtrait de la notice :
…Contenu Actes d'achat, échange, cession, remission, bail en paiement, transaction, etc.…