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Cote : 3722W80, 3722W90Période : 1959 - 1981Fonds : Tribunal d'instance de MeauxExtrait de la notice :
…Déclarations de cession.…
…Déclarations de cession.…
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Cote : 4419W1050-4419W1058Période : 1986 - 1988Fonds : Tribunal d'instance de MelunExtrait de la notice :
…Déclarations de cession.…
…Déclarations de cession.…
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Cote : 189J8 - 189J10Période : 1807 - 1824Extrait de la notice :
…Cession mobilière et locations…
…Cession mobilière et locations…
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Cote : E/20977Période : 1875 - 1875Fonds : Etude de Sancerre n°1Extrait de la notice :
…Minutes d'Antoine-Eugène VAILLANT de GUELIS, notaire à Sancerre, mai-juillet 1875, notamment : Cession par Etienne-Léon Dion à Pierre-Alfred Thomas, principal…
…clerc de notaire à Sancerre, de l'étude du Noyer (3 juin 1875) ; cession par Philippe-Eugène Lebrun, à Etienne-Léon Dion, de l'étude de Beaulieu-sur-Loire…
…(Loiret) (3 juin 1875) ; cession d'un fonds de commerce de pharmacie de 1ère classe à Sancerre (12 juin 1875)…
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Cote : 210J7Période : 1833 - 1878Extrait de la notice :
…Ferme des Fescheux à Gesvres-le-Chapitre : actes de cession de cultures, inventaires de la ferme au moment de la cession en 1873, reçus pour fermages,…
…Ferme des Fescheux à Gesvres-le-Chapitre : actes de cession de cultures, inventaires de la ferme au moment de la cession en 1873, reçus pour fermages,…
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Période : 1839 - 1950Extrait de la notice :
…Acquisition et cession de terrains…
…Acquisition et cession de terrains…
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Cote : 3084W93Période : 1959 - 1966Extrait de la notice :
…Déclarations de cession des rémunération.…
…Déclarations de cession des rémunération.…
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Cote : 1 Y 160 – 1 Y 162Période : 1872 - 1881Extrait de la notice :
…Cession de la colonie à l’Etat.…
…Cession de la colonie à l’Etat.…
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Cote : E/25303Période : 1885 - 1885Fonds : Etude d'Henrichemont n°2Extrait de la notice :
…Minutes de Cyprien-Théodore AUBRY, notaire à Henrichemont, avril-juin 1885, notamment : Cession du bail du café (maison à Henrichemont) et cession du fonds…
…Minutes de Cyprien-Théodore AUBRY, notaire à Henrichemont, avril-juin 1885, notamment : Cession du bail du café (maison à Henrichemont) et cession du fonds…
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Cote : 316J245Période : 1860 - 1924Fonds : Fonds de SigyExtrait de la notice :
…Cette liasse comprend aussi une cession d'attirail de culture et trois baux de chasse.…
…Cette liasse comprend aussi une cession d'attirail de culture et trois baux de chasse.…
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Cote : 4N/152Période : 1880 - 1931Extrait de la notice :
…Correspondance, affiches, catalogues de vente de machines disponibles à l'Atelier de construction, acte de cession.…
…Correspondance, affiches, catalogues de vente de machines disponibles à l'Atelier de construction, acte de cession.…
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Cote : E/26130Période : 1892 - 1892Fonds : Etude de Mehun-sur-Yèvre n°2Extrait de la notice :
…Minutes d'Alexis MALAPERT, notaire à Mehun-sur-Yèvre, janvier-mars 1892, notamment : Cession d'un café-hôtel, place de la gare à Bourges (matériel) (16…
…janvier) ; cession d'un fonds de commerce: épicerie, mercerie... rue Saint Honoré à Mehun: marchandises, matériel et mobilier (17 mars)…
…Minutes d'Alexis MALAPERT, notaire à Mehun-sur-Yèvre, janvier-mars 1892, notamment : Cession d'un café-hôtel, place de la gare à Bourges (matériel) (16…
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Cote : 3912W191/2Période : 1959 - 1968Fonds : Tribunal d'instance de MeauxExtrait de la notice :
…Cessions des rémunérations : déclarations de cession.…
…Cessions des rémunérations : déclarations de cession.…
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Cote : 4359W155Période : 1959 - 1959Fonds : Tribunal d'instance de MeauxExtrait de la notice :
…Cessions des rémunérations : déclarations de cession.…
…Cessions des rémunérations : déclarations de cession.…
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Cote : 3724W58Période : 1963 - 1973Extrait de la notice :
…Cessions des rémunérations : déclarations de cession.…
…Cessions des rémunérations : déclarations de cession.…
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Cote : 202H14Période : 1615 - 1615Fonds : Clergé régulier (série H)Extrait de la notice :
…. - Cession par les religieux d'un droit de vue.…
…. - Cession par les religieux d'un droit de vue.…
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Cote : 3356W126Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Warrants agricoles, cession d'éléments d'exploitation : copies d'actes notariés.…
…Warrants agricoles, cession d'éléments d'exploitation : copies d'actes notariés.…
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Cote : 57H/16Période : 1684 - 1765Fonds : Abbaye de Saint-Martin de MassayExtrait de la notice :
…Cession des lieux réguliers au petit séminaire de Bourges. Cession aux Habitants de Massay de la maison de la Chambrerie et de l'église abbatiale.…
…Cession des lieux réguliers au petit séminaire de Bourges. Cession aux Habitants de Massay de la maison de la Chambrerie et de l'église abbatiale.…
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Cote : 284EDT1N4Période : 1841 - 1961Fonds : Commune de Saint-BarthélemyExtrait de la notice :
…. - Achat, vente et cession : actes de cession, procès-verbaux d'expertise, extraits du registre de délibérations, plans…
…. - Achat, vente et cession : actes de cession, procès-verbaux d'expertise, extraits du registre de délibérations, plans…
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Cote : 38H/51Période : 1255 - 1687Fonds : Abbaye de BussièreExtrait de la notice :
…Chazemais : dîmes ; cession des dîmes au curé pour sa portion congrue. 1255-1687…
…Chazemais : dîmes ; cession des dîmes au curé pour sa portion congrue. 1255-1687…
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Cote : 384EDT1O2Période : 1858 - 1879Fonds : Commune de Conches-sur-GondoireExtrait de la notice :
…Aliénation, cession des chemins : actes d'aliénation, correspondance.…
…Aliénation, cession des chemins : actes d'aliénation, correspondance.…
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Cote : 3HDT1226Période : 1913 - 1947Fonds : Hôpital de FontainebleauExtrait de la notice :
…Location et cession de terrains : bail, cahier des charges, plans, mémoire, extrait des registres des délibérations, notes, documentation, correspondance…
…Location et cession de terrains : bail, cahier des charges, plans, mémoire, extrait des registres des délibérations, notes, documentation, correspondance…
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Cote : 4N/281Période : 1920 - 1924Extrait de la notice :
…Adhésions au jugement d'expropriation et confirmations de cession amiable ( 1920-1924 ).…
…Adhésions au jugement d'expropriation et confirmations de cession amiable ( 1920-1924 ).…
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Cote : 4N/283-4N/284Période : 1920 - 1926Extrait de la notice :
…Adhésions au jugement d'expropriation et confirmations de cession amiable .…
…Adhésions au jugement d'expropriation et confirmations de cession amiable .…
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Cote : E/18189Période : 1887 - 1887Fonds : Etude d'Aubigny n°2Extrait de la notice :
…Minutes de Armand VIVIER, notaire à Aubigny, mai - septembre 1887, notamment : Cession de l'office de notaire d'Argent par la veuve (et ses héritiers)…
…juin 1887) à Louis-Gustave Henri Boutroux, principal clerc à Argent, avec inventaire du mobilier de l'étude (30 juillet 1887), modifications à l'acte de cession…
…Minutes de Armand VIVIER, notaire à Aubigny, mai - septembre 1887, notamment : Cession de l'office de notaire d'Argent par la veuve (et ses héritiers)…