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Cote : 1776W/402Période : 1974 - 1975Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…. - cession à la SERL.…
…Opérations immobilières 3ème arrondissement Cession…
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Cote : 1776W/1191Période : 1992 - 1994Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…. - cession à la SACVL.…
…Opérations immobilières 8ème arrondissement Cession…
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Cote : 1776W/1486Période : 1976 - 1979Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…. - cession à M. Rodary.…
…Opérations immobilières HL (Villeurbanne) Cession…
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Cote : 1776W/131Période : 1903 - 1996Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…. - cession à la SERL.…
…Opérations immobilières 1er arrondissement Cession…
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Cote : 1776W/616Période : 1981 - 1990Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…. - cession à M. Sapin.…
…Opérations immobilières 5ème arrondissement Cession…
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Cote : 1776W/17Période : 1970 - 1974Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…. - cession à M. Cinquin.…
…Opérations immobilières 1er arrondissement Cession…
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Cote : 1776W/107Période : 1974 - 1996Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…. - cession à la SERL.…
…Opérations immobilières 1er arrondissement Cession…
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Cote : 1776W/889Période : 1961 - 1961Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…. - cession à l'Etat.…
…Opérations immobilières 7ème arrondissement Cession…
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Cote : 1776W/6Période : 1912 - 1988Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…. - projet cession à M. Levêque : abandonné.…
…Opérations immobilières 1er arrondissement Cession…
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Cote : 1776W/18Période : 1984 - 1987Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…. - cession à Mme Orif-Walder.…
…Opérations immobilières 1er arrondissement Cession…
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Cote : 1776W/559Période : 1912 - 1995Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…. - cession aux consorts Bouvard-Burret : opération abandonnée.…
…Opérations immobilières 4ème arrondissement Cession…
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Cote : 1776W/340Période : 1981 - 1985Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…. - cession à la COURLY.…
…Opérations immobilières 3ème arrondissement Cession…
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Cote : 1776W/178Période : 1984 - 1993Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…. - cession à M. El Hage.…
…Opérations immobilières 2ème arrondissement Cession…
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Cote : 1776W/326Période : 1983 - 1989Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…. - cession à l'OPAC du Rhône.…
…Opérations immobilières 3ème arrondissement Cession…
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Cote : 1776W/105Période : 1985 - 1990Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…. - cession aux époux Cochet.…
…Opérations immobilières 1er arrondissement Cession…
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Cote : 1776W/512Période : 1984 - 1994Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…. - cession à la COURLY.…
…Opérations immobilières 4ème arrondissement Cession…
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Cote : 1776W/373Période : 1968 - 1981Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…. - cession à Melle Charles, aux époux Mossaz.…
…Opérations immobilières 3ème arrondissement Cession…
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Cote : 1776W/512Période : 1984 - 1994Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…. - cession à la COURLY.…
…Opérations immobilières 4ème arrondissement Cession…
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Cote : 1776W/702Période : 1963 - 1967Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…. - cession à la SACVL.…
…Opérations immobilières 5ème arrondissement Cession…
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Cote : 1776W/758Période : 1980 - 1982Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…. - cession à la Société Immobilière de Rénovation Brotteaux-Garibaldi.…
…Opérations immobilières 6ème arrondissement Cession…
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Cote : 1776W/431Période : 1963 - 1967Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…. - cession à l'Office Public Municipal des HLM.…
…Opérations immobilières 3ème arrondissement Cession…
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Cote : 1776W/1451Période : 1977 - 1978Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…. - cession aux Etablissements J.Berthelat et Fils.…
…Opérations immobilières HL (Dardilly) Cession…
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Cote : 1776W/239Période : 1985 - 1990Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…. - cession à la société d'aménagement Rize-Paul Bert.…
…Opérations immobilières 3ème arrondissement Cession…
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Cote : 1776W/614Période : 1977 - 1991Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…. - cession à la SCI du Garage Saint-Paul.…
…Opérations immobilières 5ème arrondissement Cession…
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Cote : 1776W/621Période : 1989 - 1990Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…. - cession à la SCI du 22 rue du Boeuf.…
…Opérations immobilières 5ème arrondissement Cession…